Délibérations

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

Réhabilitation du pôle commercial de la Pioline à Aix-en-Provence - Approbation du programme de travaux pour la réhabilitation de la rue Beauvoisin

Rapporteur : Michel BOULAN

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition d'ouvrage avec la commune de Châteauneuf-le-Rouge pour la réhabilitation du Chemin de la Muscatelle

Rapporteur : Jean-Pierre DUFOUR

Objet

ZAC communautaire des Vergeras à Saint-Estève-Janson - Conclusion d'un contrat de concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires

Rapporteur : Robert LAGIER

Objet

ZAC communautaire du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession du lot A

Rapporteur : Michel AMIEL

Objet

Réhabilitation de la Zone d’Activités de Plan-de-Campagne – Aménagement du carrefour giratoire sur la RD 543 en sortie de la bretelle de l’A 51 - Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage entre la Communauté du Pays d’Aix, la Commune des Pennes-Mirabeau, le Département des Bouches-du-Rhône et la Direction Interdépartementale des Routes Méditerranée

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

Cofinancement de projets de Recherche et Développement retenus par le Fonds Unique Interministériel - Attribution d'une subvention à la Société ADIS INNOVATION (Meyreuil)

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère économique pour l'année 2013

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère économique - Versement du solde de la subvention attribuée en 2012 à l'association CAPENERGIES

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

Partenariat avec OSEO Innovation - Attribution d'une avance remboursable à la société MEDICODOSE SYSTEMS

Rapporteur : Francis TAULAN

Objet

Bilan 2012 des chantiers d'insertion mis en œuvre sur le territoire communautaire dans le cadre du PLIE