Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - "Gémenos - Aménagement de l'entrée de ville (RD396)"
Résumé
La Métropole Aix-Marseille Provence envisage d’aménager l'entrée de ville de la commune de Gémenos. Pour cela, une opération d’investissement doit être créée avec une autorisation de programme pluriannuelle.
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - " Marseille 13004 - Aménagement de la place Sébastopol"
Résumé
La Métropole Aix-Marseille Provence envisage de requalifier la place Sébastopol, sur la commune de Marseille (13004). Une opération d’investissement comprenant une autorisation de programme pluriannuelle doit être créée.
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - " Marseille 13010 - Aménagement de l'ilot Migranier"
Résumé
La Métropole Aix-Marseille Provence envisage l’aménagement de l’îlot Migranier dans le 10ème arrondissement de la Ville de Marseille. Une opération d’investissement comprenant une autorisation de programme pluriannuelle doit être créée.
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - " Marseille 13011 - Aménagement du boulevard de Saint Marcel"
Résumé
La Métropole Aix-Marseille Provence envisage l’aménagement d’une partie du boulevard de Saint-Marcel sur la commune de Marseille (13011). La réalisation de ce projet nécessite la création d’une opération d’investissement comprenant une autorisation de programme pluriannuelle.
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Abandon de créances dans le cadre du bail signé avec la Société Coopérative Provençale de Thé et Infusions (SCOPTI) pour le bien situé 500 avenue du Pic de Bertagne, à Gémenos
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - " Marseille 13013 - Création d'un rond-point chemin de Palama et avenue de Château Gombert"
Résumé
La Métropole Aix-Marseille Provence envisage d’aménager un rond-point à l’angle du chemin de Palama et de l’avenue de Château Gombert sur la commune de Marseille (13013). Une opération d’investissement comprenant une autorisation de programme pluriannuelle doit être créée.
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Actualisation du droit de préemption urbain sur la commune du Puy-Sainte-Réparade
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Grans - Engagement de la procédure de modification simplifiée n° 2
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Mise en place d'un périmètre de droit de préemption urbain renforcé sur les zones 2AU de Lignane et de la Calade sur la commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Fos-sur-Mer - Engagement d'une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU - Extension de la Maison d'Accueil Spécialisé l'Espelidou
Résumé