Délibérations

Rapporteur : Monsieur TEISSIER Guy

Objet

Attribution d'une subvention à Aix-Marseille Université pour l'organisation de la manifestation "Les Doctoriales en Provence 2013".

Résumé

Du 3 au 8 juin 2013, auront lieu les Doctoriales en Provence 2013. Les Doctoriales portées par l’Université d'Aix-Marseille, ont pour objectif de faciliter l’insertion professionnelle des doctorants dans le tissu socio-économique en mettant en place un pont entre les chercheurs au sein des universités et les acteurs du monde économique. Le budget prévisionnel de cette manifestation est de 99 600 euros. A ce titre, il est proposé en 2013 une subvention de 8 000 euros à l’Université d’Aix-Marseille pour l’organisation de cet évènement.

Rapporteur : Monsieur MOREL Bernard

Objet

Adhésion à APRONET - Association des professionnels internet des collectivités territoriales

Résumé

APRONET, Association des professionnels internet des collectivités territoriales, a été créée en 2000 pour regrouper les responsables des collectivités territoriales chargés de mission ou chefs de projets TIC administration électronique (informatique, communication, organisation, etc..) pour réfléchir aux évolutions en termes de métiers, de technologies, de services à l'usager. L’association permet à l’institution de profiter de nombreux services et conditions spéciales dont la Communauté urbaine pourrait bénéficier, c'est pourquoi il est proposé que Marseille Provence Métropole adhère à l'association APRONET.

Objet

Paiement de la cotisation au Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE).

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe

Objet

Approbation de la création et de l'affectation des autorisations de programme destinées aux opérations de voirie sur les voies communautaires et leurs dépendances

Résumé

Au budget Primitif 2013, il est inscrit de nouvelles Autorisations de Programme d’Investissement en ce qui concerne la création, l’aménagement, l’entretien de voirie, la signalisation et la circulation. En effet, dans le cadre des missions afférentes à sa compétence d’aménagement, de gestion et d’entretien des voies, la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole a mis en place une programmation d’études et de travaux qui nécessite la création et l’affectation des autorisations de programme ainsi que le positionnement des crédits de paiement.

Rapporteur : Monsieur MASSE Christophe

Objet

Approbation de la revalorisation et de l'affectation des autorisations de programme de l'Espace Public Voirie - Circulation dans le cadre du Budget Primitif 2013

Résumé

Dans le cadre du Budget Primitif 2013, sont inscrites des opérations d'investissement qui nécessitent une revalorisation de leurs autorisations de programme respectives.

Objet

Actualisation de la délibération FAG 17/531/CC du 26 juin 2006 relative au régime des astreintes et permanences applicables aux agents de Marseille Provence Métropole

Résumé

Par délibération FAG 17/531/CC du 26 juin 2006 modifiée, le Conseil de Communauté a approuvé, les cas dans lesquels il est possible de recourir à des astreintes au sein des directions de la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole, les modalités de leur organisation ainsi que la liste des emplois concernés, conformément aux dispositions réglementaires.

Rapporteur : Monsieur ORGEAS Jérôme

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Grand Luminy pour la gestion d'une pépinière Biotech.

Résumé

La Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole accompagne la mise en valeur et le renforcement de l'attractivité du secteur des biotechnologies sur son territoire, considéré comme un enjeu de développement économique d'avenir. Il est proposé à la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole, au titre de l'année 2013 d'approuver une subvention pour un montant de 36 000 euros à l'Association Grand Luminy pour la gestion d'une pépinière à destination des entreprises de biotechnologie.

Rapporteur : Monsieur ORGEAS Jérôme

Objet

Attribution d'une subvention à l'incubateur Impulse pour la création d'entreprises à partir de la recherche publique.

Résumé

La Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole accompagne la valorisation et la création d'entreprises à partir de la recherche publique. Il est proposé à la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole, au titre de l'année 2013, de participer pour un montant de 10 000 euros au budget de fonctionnement de l'incubateur Impulse.

Rapporteur : Monsieur ORGEAS Jérôme

Objet

Attribution d'une subvention au pôle de compétitivité Pégase.

Résumé

Dans le cadre de sa stratégie de développement économique basée sur l'économie de la connaissance, votée au Conseil de Communauté du 17 décembre 2007, la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole soutient 7 pôles de compétitivité qui œuvrent sur son territoire : Optitec, Eurobiomed, Pégase, Mer PACA, Solutions Communicantes Sécurisées, Capénergies et Risques. La mission principale d'un pôle de compétitivité étant de générer des projets de R&D collaboratifs entre industriels et laboratoires de recherche, cette initiative favorise le développement des filières et d'entreprises technologiques ainsi que la création d'activité et d'emplois. Le budget total prévisionnel 2013 du pôle Pégase est de 1 459 000 euros. A ce titre, il est proposé à la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole, au titre de l'année 2013, de participer pour un montant de 20 000 euros au soutien du pôle de compétitivité Pégase.

Rapporteur : Monsieur ORGEAS Jérôme

Objet

Attribution d'une subvention au pôle de compétitivité Solutions Communicantes Sécurisées.

Résumé

Dans le cadre de sa stratégie de développement économique basée sur l'économie de la connaissance, votée au Conseil de Communauté du 17 décembre 2007, la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole soutient 7 pôles de compétitivité qui œuvrent sur son territoire : Optitec, Eurobiomed, Pégase, Mer PACA, Solutions Communicantes Sécurisées, Capénergies et Risques. La mission principale d'un pôle de compétitivité étant de générer des projets de R&D collaboratifs entre industriels et laboratoires de recherche, cette initiative favorise le développement des filières et d'entreprises technologiques ainsi que la création d'activité et d'emplois. Le budget total prévisionnel 2013 du pôle SCS est de 1 132 588 euros. A ce titre, il est proposé à la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole, au titre de l'année 2013, de participer pour un montant de 20 000 euros au soutien du pôle de compétitivité Solutions Communicantes Sécurisées.