Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Moyens généraux
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Hôtel de Boadès - Approbation du nouveau programme d'extension et d'aménagement du rez-de-chaussée
Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Prise à bail de deux hangars à Rousset pour la Direction des Collectes et les réserves du Musée Granet
Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Convention de servitudes au profit de ERDF pour la mise en place d'un poste électrique de distribution et le passage de câbles électriques souterrains de moyenne tension - Quartier des 3 Pigeons Nord section HL 70
Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Renouvellement du bail de COMINDUS 11
Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Renouvellement de la convention de mise à disposition de la Direction départementale de la Protection des Populations du parking du Stadium pour les permis poids lourds
Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Affaires juridiques
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Renouvellement du bail relatif aux places de parking du "California" pour les services communautaires du Décisium
Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer un marché relatif à des prestations intellectuelles portant sur la réalisation d'études de faisabilité pour des travaux d'infrastructures routières sur la C.P.A. (n°13M029)
Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer des marchés relatifs à la collecte des emballages ménagers recyclables et ordures ménagères en point d'apport volontaire - 2 lots (n°13M071 et 13M072)
Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer un marché de fourniture et livraison de papier avec impression (n°13M064)
Délibération du 26/09/2013
Instance : Bureau
Commission : Commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer des marchés d'entretien et réparation des véhicules légers de la C.P.A. - 3 lots (n°13M050 à 13M052)