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Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Jean-Christophe GRUVEL

Objet

Agréments d'acquéreurs dans le cadre de la commercialisation de la Zone d'Aménagement Concerté de la Bertoire 2 à Lambesc

Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation du programme de travaux relatifs aux opérations de réduction des eaux claires parasites dans le réseau d'eaux usées de la Commune de Vitrolles

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation du programme de travaux relatifs aux opérations de réduction des eaux claires parasites dans le réseau d'eaux usées de la Commune de Cabriès

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation du programme de travaux relatifs aux opérations de réduction des eaux claires parasites dans le réseau d'eaux usées de la Commune d’Eguilles

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Modification de subventions nominatives dans le cadre des opérations façades de Pertuis

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Approbation du programme de travaux relatifs à l'équipement du forage des Chênerilles sur la Commune du Puy-Sainte-Réparade

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Bâtiments

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Acquisition du bâtiment Quatuor B sis 40 route de Galice à Aix-en-Provence

Résumé

Ressources

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Cycle de l'eau et assainissement

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

GEMAPI - Approbation de l'avenant n°1 à la convention en quasi-régie de prestations liées à la mise en oeuvre de la compétence GEMAPI avec le Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)

Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat

Rapporteur : Loïc GACHON

Objet

Attribution d’une subvention d’équipement à la Commune de Lambesc dans le cadre des opérations façades

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 27/05/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Ressources

Rapporteur : Monsieur Jacky GERARD et Monsieur Gérard BRAMOULLE

Objet

Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix – Adoption du Compte de Gestion de l’exercice 2020

Résumé

Finances