Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
19437 résultat(s)
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Modification de la délibération n°URBA-045-17904/25/BM - Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Salon de Provence dans le cadre de la requalification des espaces publics du quartier des Canourgues
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage pour la réalisation de l'opération d'aménagement d'un établissement d'accompagnement des enfants en fin de vie et de leur famille sur le Domaine de Conclué à Istres
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'une convention pour l'étude et le financement d'aménagements provisoires autour de Maison Blanche avec l'EPAEM et la Ville de Marseille
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Projet Partenarial d'Aménagement - Concession d'aménagement "Noailles et Coeur Belle de Mai" - Approbation de l'engagement d'une Opération de Restauration Immobilière portant sur des immeubles situés dans l'OPAH-RU Noailles au profit de la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée avec la Soleam dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain des Aigues Douces-La Lèque et des Comtes à Port-de-Bouc
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Projet Partenarial d'Aménagement - Concession d'aménagement "Noailles et Cœur Belle de Mai" - Approbation de l'engagement d'une Opération de Restauration Immobilière portant sur des immeubles situés dans l'OPAH-RU Belle de Mai au profit de la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Marseille dans le cadre de la réalisation de la voie U226 à la Solidarité Marseille 15ème arrondissement
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
NPNRU La Cabucelle les Crottes - Approbation d'une convention avec l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée relative à la cession de l'îlot Oddo 3 à l'Association Foncière Logement à Marseille
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité au 31 décembre 2024 de la concession d'aménagement avec la SAS Angelotti Aménagement relative à la Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont à Pertuis
Résumé
Délibération du 06/10/2025
Publiée le : 07/10/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
NPNRU Grand Centre-Ville - Approbation d'une convention avec l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée relative à la cession de l'îlot Montolieu à l'Association Foncière Logement à Marseille
Résumé