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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société Transdev Bouches-du-Rhône relatif au marché public "Prestation de transport par autocars sur une partie de la ligne interurbaine Aix-en-Provence-Gare TGV-Aéroport Marseille Provence"

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'une convention avec le Département des Bouches-du-Rhône concernant la mise à disposition de terrains pour l'installation d'arceaux à vélos et de panneaux de police sur le domaine départemental de Marseilleveyre

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition pour l'implantation d'un poste de distribution d'électricité avec Enedis relative au parking la Boiseraie à Marseille (12ème arrondissement)

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation d'une convention de servitude avec Enedis sur l'emprise des réseaux alimentant le poste électrique relative au parking de la Boiseraie à Marseille (12ème arrondissement)

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'application du volet Mobilités 2023-2027 pour les Bouches-du-Rhône - volet portuaire - sans incidence financière.

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Déclaration de projet portant sur l'intérêt général de la réalisation des travaux nécessaires à la construction du futur Pôle d'Echanges Multimodal de Plan de Campagne sur la commune des Pennes-Mirabeau

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Déclassement d'une emprise du domaine public routier métropolitain sous les arcades du Passage de l'Egalité située à Marseille (13001) dans le cadre d'un projet d'aménagement de la Ville de Marseille

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la convention de mandat pour l'acquisition de matériels roulants avec la Régie des Transports Métropolitains (RTM)

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de lancement d'une procédure d'évaluation environnementale et d'ouverture de l'enquête publique au bénéfice de l'aménagement de l'îlot “La Provence - RTM" au sein de la ZAC Littorale à Marseille

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention fixant les conditions d'intervention complémentaire en matière d'aides économiques avec la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur

Résumé