Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Pertuis relative à la réalisation d'une extension du réseau d'eaux pluviales dans le cadre de l'aménagement d'une voirie le long de l'Eze
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attributions de subventions- Culture
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Approbation du renouvellement de la convention de partenariat avec l'académie Aix Marseille relative aux modalités d'organisation d'actions d'éducation à l'environnement en milieu scolaire
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'un contrat type entre les éco-organismes et la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la gestion des déchets des pneumatiques usagés en déchèterie
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation des ajustements des opérations métropolitaines pour le projet LIFE IP Smart Waste et synthèse technique et financière des actions menées
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation du dispositif de partenariat avec les communes de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour la gestion de proximité des biodéchets des habitants sur le domaine public - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Approbation de conventions de partenariat avec la SASU FNCCR, l'ALEC Métropole marseillaise, l'atelier de l'Environnement - CPIE du Pays d'Aix et Approbation d'une convention de reversement avec les communes dans le cadre dans le cadre du programme ACTEE
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'Agence Locale de l'Energie et du Climat et paiement de la cotisation 2025
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Approbation d'un avenant aux conventions relatives à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité pour les opérateurs Completel, SFR fibre et Cityfast
Résumé
Délibération du 26/06/2025
Publiée le : 27/06/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association Centre International de Poésie Marseille (CIPM) - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n°11664
Résumé