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Arrêté du 29/10/2024

Publié le : 30/10/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Thierry Kieffer, pour le Service Centre de Formation d'Apprentis au sein de la Direction Ressources et Coordination de la Direction Générale Déléguée Développement Economique, Innovation, Attractivité et Relations Internationales de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 29/10/2024

Publié le : 30/10/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Mariam Bergeret, pour le Service Centre de Formation d'Apprentis au sein de la Direction Ressources et Coordination de la Direction Générale Déléguée Développement Economique, Innovation, Attractivité et Relations Internationales de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 29/10/2024

Publié le : 30/10/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de composition de la Commission Consultative Paritaire

Résumé

Arrêté du 29/10/2024

Publié le : 30/10/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté modificatif de composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail du Comité Social Territorial

Résumé

Arrêté du 29/10/2024

Publié le : 30/10/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Déport de Monsieur Roland Mouren pour l'exercice de certaines de ses attributions

Résumé

Arrêté du 28/10/2024

Publié le : 28/10/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Centre de transfert Sud des résidus Ubains à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 28/10/2024

Publié le : 28/10/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Ardagh Métal Beverage à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 28/10/2024

Publié le : 28/10/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Les Vignerons de Roquefort La Bédoule à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 28/10/2024

Publié le : 28/10/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Moteurs Baudouin S.A à déverser des eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé

Arrêté du 28/10/2024

Publié le : 28/10/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement Prodim à déverser des eaux de ruissellement en lien avec l'activité professionnelle dans le système pluvial urbain métropolitain

Résumé