Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 10/10/2013
Instance : Conseil
Commission : Habitat
Rapporteur : Bruno SANGLINE
Objet
Opération du Centre Ancien de Trets - Déclaration d'intérêt communautaire
Délibération du 10/10/2013
Instance : Conseil
Commission : Habitat
Rapporteur : Bruno SANGLINE
Objet
Opération du Centre Ancien de Trets - Conclusion d'un contrat de concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires
Délibération du 10/10/2013
Instance : Conseil
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Maison Relais Les Pléiades" à Aix-en-Provence - 22 logements PLAI - Pays d'Aix Habitat
Délibération du 10/10/2013
Instance : Conseil
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Le Clos des Cistes" à Pertuis - 13 logements PLUS et 11 PLS - Vaucluse Logement
Délibération du 10/10/2013
Instance : Conseil
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Résidence Giono-Schweitzer" à Aix-en-Provence - 8 logements PLUS - SACOGIVA
Délibération du 10/10/2013
Instance : Conseil
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Rue des Festons" à Pertuis - 4 logements PLAI, 15 PLUS et 10 PLS - Vaucluse Logement
Délibération du 10/10/2013
Instance : Conseil
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Réfection, isolation, étanchéité toitures terrasses des groupes Zodiaque, Félibre, Maillane, Paradou, Vaccarès" à Aix-en-Provence - 292 logements - Pays d'Aix Habitat
Délibération du 10/10/2013
Instance : Conseil
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Remplacement des menuiseries extérieures - Foyer Lou Paradou" à Aix-en-Provence - 72 logements - Pays d'Aix Habitat
Délibération du 10/10/2013
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Mise à jour du règlement interne du service de transport des Personnes à Mobilité Réduite dénommé Accessibus
Délibération du 10/10/2013
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) Ligne B : La Mayanelle/Val St André à Aix-en-Provence - Modalités de la concertation