Délibérations

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°4 au contrat de gestion du service public de l'assainissement collectif des communes d'Aubagne, Auriol, Cuges-les-Pins, La Penne-sur-Huveaune, Roquevaire et Saint Zacharie conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation du principe d'une Délégation de Service Public pour les activités de levage et de carénage et services connexes du port de plaisance de la Pointe Rouge à Marseille

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de gestion du service public de l'eau potable de la commune de La Penne-sur-Huveaune conclu avec la Société Publique Locale l'Eau des Collines

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de la convention cadre spéciale de déversements d'eaux usées non domestiques

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Gemapi - Approbation de l'octroi d'une avance exceptionnelle aux EPAGEs Huca et Menelik

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Gemapi - Approbation de l'avenant 4 à la convention de délégation de compétence avec le Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Huveaune pour l'aménagement de cours d'eau, ouvrages et milieux associés

Résumé

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation du contrat métropolitain de relance et de transition écologique de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Gemapi - Approbation d'une convention de délégation de compétence avec l'EPAGE Menelik pour l'aménagement des cours d'eau et des bassins versants de l'Arc, La Touloubre, La Cadière, ainsi que la défense contre les inondations et les submersions marines, la protection et la restauration des milieux aquatiques

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Gemapi - Approbation d'une convention de délégation de compétence avec l'EPAGE Huca pour l'aménagement des cours d'eau et des bassins versants de l'Huveaune, des Aygalades, des Côtiers, ainsi que la défense contre les inondations et la mer, la protection et la restauration des milieux aquatiques.

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Etat Spécial Territoire Marseille Provence - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement, Défense extérieure contre l'incendie

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