19803 résultat(s)

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 05/04/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal du Pays d'Aix - Arrêt du projet

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/04/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Approbation de la déclaration de projet n°1 emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal - Projet urbain en faveur de la mixité sociale - Quartier de Figuerolles sur la commune de Gignac la Nerthe

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/04/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune Cornillon-Confoux - Bilan de la mise à disposition du dossier au public et approbation de la modification simplifiée n°3

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 23/05/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Didier PARAKIAN

Objet

Attribution d'une subvention à Provence Tourisme afin de soutenir leur programme d'actions 2023 - Approbation d'une convention

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 08/06/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) - Formule Cycle de l'Eau et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Renouvellement 2023 de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association Finances Gestion Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE)

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Vista Voyages relatif au marché "Eté indien au Canada"

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Institut Français de l'Audit et du Contrôle Internes (IFACI) et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 19/01/2023

Publiée le : 20/01/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SCIC SAS Foncière Coopérative de la Région PACA pour le financement de l'opération d'acquisition foncière permettant la construction de 29 logements dénommée "Les Loges du Peintre" située Chemin de la Sarrière à Meyreuil

Résumé