Délibérations

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation des redevances d'occupation du Domaine Public Portuaire et prestations annexes pour l'année 2023 concernant le Port du Canet situé sur la commune de Saint-Chamas

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de la redevance d'occupation du Domaine Public Portuaire pour l'année 2022 concernant le Port du Canet situé sur la commune de Saint-Chamas

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Etat Spécial du Territoire du Pays Salonais - Approbation de la révision et de l'affectation d'une opération d'investissement - Eaux Pluviales -

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Budget Annexe Collecte et Traitement des déchets - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement de véhicules collecte et traitement des déchets

Résumé

Il convient de créer et d’affecter l’opération d’investissement nécessaire pour assurer le service de la collecte et du traitement des déchets en régie. Il s’agit de l’opération d'investissement regroupant les acquisitions de véhicules spécifiques liée à l’optimisation de la collecte par la poursuite du maillage des colonnes enterrées sur territoire qui nécessitent une collecte spécifique.

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Budget annexe Collecte et Traitement des Déchets - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement des matériels collecte et traitement des déchets

Résumé

Il convient de créer et d’affecter l’opération d’investissement nécessaire pour assurer le service de la collecte et du traitement des déchets en régie. Il s’agit de l’opération d'investissement regroupant les acquisitions de colonnes enterrées et semi-enterrées est liée à l’optimisation de la collecte par la poursuite du maillage sur le territoire.

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Budget annexe Gemapi - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement pour l'aménagement du bassin de rétention chemin de Routelle à Gémenos

Résumé

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Décision de non-classement du réseau de chaleur d'Aix-en-Provence

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°3 au contrat de Délégation de Service Public conclu avec le Yachting Club de la Pointe Rouge (YCPR) fixant les modalités d'organisation matérielles et financières pour l'année 2022 pour la période de préparation aux JO Paris 2024 et clarifiant les clauses financières du contrat

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Approbation de l'avenant n°2 au contrat de Délégation de Service Public conclu avec la Société Nautique de Marseille (SNM) pour l'exploitation et l'animation du Port de Plaisance du Vieux Port - périmètre 2 clarifiant les clauses financières du contrat

Résumé