Délibérations

Rapporteur : Jean-Claude PERRIN

Objet

Avis de la C.P.A. sur les variantes du projet de déviation de la RD543 sur la commune d'Aix-en-Provence au droit du Hameau de Saint-Pons

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Projet Vitrolles CAP Horizon - ZAC d'intérêt communautaire - Définition des objectifs et des modalités de concertation

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

Réhabilitation du pôle d'activités d'Aix-en-Provence - Approbation du programme de travaux pour la réhabilitation de la rue Jean René Guilibert Gauthier de la Lauzière

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Délégation de Service Public Très Haut Débit - Examen du rapport annuel du délégataire pour l'exercice 2012

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Aide à l'immobilier - Modification du règlement - Attribution d'une aide au bénéfice de deux projets en Pays d'Aix

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution d'une subvention d'investissement au bénéfice du Syndicat Mixte de l'Arbois pour l'année 2013

Rapporteur : Francis TAULAN

Objet

Attribution de subventions à Aix Emploi Relais Environnement pour deux chantiers d'insertion

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Politique de développement de l'économie du tourisme du Pays d'Aix - Attribution d'un complément de subvention à l'Office Municipal de Tourisme d'Aix-en-Provence

Rapporteur : Bruno SANGLINE

Objet

ZAC communautaire Centre Ancien à Trets - Suppression de la ZAC

Rapporteur : Bruno SANGLINE

Objet

ZAC communautaire Centre Ancien à Trets - Concession d'aménagement à la SPLA Pays d'Aix Territoires - Avenant de clôture