Délibérations

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Soutien au sport individuel de niveau national - Attribution d'une subvention de fonctionnement au club VTT Thrifty

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

PRODAS 2013 - Attribution des subventions à des associations

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Attribution de fonds de concours 2013 réservés aux communes pour le maintien en l'état, l'amélioration, la mise aux normes et les extensions nécessaires aux équipements sportifs existants et pour la réalisation de nouveaux équipements sportifs

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Adhésion de la Communauté du Pays d’Aix à l’association « Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies » - Désignation d’un représentant au sein de l’Assemblée Générale

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Désignation du représentant de la C.P.A. au sein du Conseil de Site du CREPS d’Aix-en-Provence

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Désignation au sein des commissions spécialisées de la CPA – Désignation des délégués de la commune de Venelles

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO), de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) et de la Commission de Consultation des Entreprises (CCE)

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Décision modificative n°2 - Budget général 2013

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Demande de remise gracieuse du régisseur de recettes des transports scolaires suite à un vol commis le 2 août 2013 de la somme de 25 445€ (395 € en numéraire et 25 050€ en chèques)

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Versement Transport – Extension du périmètre des transports urbains suite à l’intégration des communes de Gardanne et Gréasque au sein de la C.P.A.