Délibérations

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Approbation d'un avenant à la convention de partenariat à l'association Acoucite pour son programme d'actions 2022 de l'observatoire de l'environnement sonore

Résumé

approbation d'un complément de financement conforme à la demande initiale de l'association

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention régionale de mise en œuvre du programme SARE, Service d'Accompagnement à la Rénovation Energétique

Résumé

Avenant à la convention régionale SARE, ajustement des participations.

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Remise gracieuse à Madame Monique Carrara sur une redevance de passage sur le port de La Ciotat

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'une convention de partenariat 2022-2024 avec la Chambre d'agriculture des Bouches-du-Rhône pour la gestion agricole de matières végétales affinées produites par la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Il s'agit de déployer un dispositif de valorisation en agriculture de proximité de broyats de déchets verts criblés fins et frais (MVA), issus majoritairement des déchetteries de plusieurs territoires de la Métropole AMP en partenariat avec la Chambre d’Agriculture des Bouches-du-Rhône.

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Programme SARE - Approbation des avenants n°1 aux conventions conclues avec l'Atelier de l'Environnement - CPIE du Pays d'Aix, ALEC Métropole marseillaise et l'ADIL 13

Résumé

Ces avenants permettent de répercuter les primes « surchauffe », dont l’objectif est de répondre aux conséquences d’un surcroît d’activité des Espaces Conseil FAIRE, et à leur nécessité de recrutement, par l'octroi de subventions complémentaires compensées intégralement par des recettes de CEE.

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Approbation de conventions spécifiques de traitement des Données à Caractère Personnel et de mise à disposition d'outils dans le cadre du programme SARE

Résumé

Dans le cadre du dispositif SARE, l’ADEME s’est engagée à créer des outils prévus par le Programme et les metthttps://decade.ampmetropole.fr/delib/images/opera/picto_validation.pngre à disposition du porteur associé et des structures de mise en œuvre. Il convient d'approuver les conventions spécifiques de traitement des Données à Caractère Personnel et de mise à disposition d’outils, auprès de la Métropole et des structures de mise en œuvre.

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Attribution d'une subvention à l'association NEEDE pour la réalisation du projet Odysseo

Résumé

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'une convention type avec les communes du Territoire Marseille Provence relative à la facturation de la redevance spéciale applicable aux producteurs professionnels ou détenteurs de déchets assimilés aux ordures ménagères pour les sites municipaux et d'une convention type relative à l'utilisation des exutoires métropolitains par les communes

Résumé

Cette délibération a pour objet de valider l’approbation de deux conventions types avec les communes du Territoire Marseille Provence relatives à la facturation de la prise en charge et du traitement de leurs déchets communaux

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Attribution d'une subvention à l'association SNSM

Résumé

Rapporteur : Madame Amapola VENTRON

Objet

Autorisation de la Présidente à signer le Plan de Protection de l'Atmosphère des Bouches du Rhône

Résumé

Par délibération n° TCM 001-10180/21/CM du 4 juin 2022, le Conseil de Métropole a donné un avis favorable au Projet de Plan de Protection de l’Atmosphère avec quelques réserves. Lors du comité de pilotage qui s’est tenu en préfecture à Marseille le 10 mars 2022 le Plan de Protection de l’Atmosphère a été approuvé. Il a été proposé par les services de l’Etat que l’ensemble des parties prenantes à l’élaboration et l’approbation de ce Plan en soient signataires.