Délibérations

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Convention de partenariat avec l'association QualiConditionnalité et extension du dispositif de la plateforme de la rénovation à l'ensemble des communes du Pays d'Aix

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Extension de la déchèterie de Saint Cannat - Programme de travaux pour la réalisation de plateformes de dépotage au sol des végétaux -Convention de mise à disposition de terrain

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Filière REP des Déchets d'éléments d'ameublement - Contractualisation avec Eco-mobilier

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Filière déchets Diffus Spécifiques - Conventionnement avec EcoDDS

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Demande de subventions: programme 2014-2015 dans le cadre des Plans de massifs du Montaiguet, Pas des Lanciers, Régagnas et Trévaresse Sud

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Attribution de fonds de concours en investissement pour l'aide à la construction, l'extension, l'équipement et la rénovation des équipements culturels aux communes de Jouques, Rousset, Aix-en-Provence

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Contrat de co-édition avec les Editions "Les Beaux-Arts de Paris" pour le catalogue de l'exposition "Les trésors de Beisson" au musée Granet du 6 décembre 2013 au 16 février 2014

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Attribution de subventions aux associations pour des opérations culturelles, d'une subvention d'investissement et de subventions pour des tournées communautaires

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Attribution d'un fonds de concours en investissement pour la commune d'Aix-en-Provence dans le cadre du Plan Patrimoine Communautaire

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Fonds d'intervention 2013 réservé aux associations, relatif à l'initiation et à la diffusion de la pratique sportive - Attribution de subventions