Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la prolongation de la durée de validité du règlement intérieur metropolitain du Fonds de Solidarité Logement (FSL)
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'intégration des communes de Berre-l'Etang et de Saint-Chamas au capital de la Société Publique Locale Sens Urbain
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cornillon Confoux - Modification simplifiée n°3 - Définition des modalités de mise à disposition du dossier
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône - Engagement de la procédure de modification n° 6
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n°6 à la Concession d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté du Tubé Retortier sur la commune d'Istres
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation de l'avenant n° 6 à la Concession d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté de la Plate-forme de Clésud sur les communes de Grans et Miramas
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation du périmètre de Projet Urbain Partenarial pour l'opération d'aménagement du secteur de Papaille sur la commune d'Istres
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial avec Quanta Aubagne, Parc d'activités de Camp de Sarlier à Aubagne
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Approbation du Schéma Directeur d'Urbanisme Commercial de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Schéma de Cohérence Territoriale Métropolitain - Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD)
Résumé