Délibérations

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

ZAC Communautaire du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession des lots H et H1

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

Modification et implantation de totems sur les zones d’activités de la Communauté du Pays d’Aix – Bilan de clôture et quitus donné au mandataire

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère économique

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

Aide à l'immobilier - Attribution d'une subvention à la société PHILAE pour son projet d'investissement à Châteauneuf-le-Rouge

Rapporteur : Francis TAULAN

Objet

Demande de subvention au titre du Fonds Social Européen relatif à la mise en œuvre de la clause sociale dans les marchés publics

Rapporteur : Francis TAULAN

Objet

Attribution de subventions, au titre de l'année 2013, aux opérateurs oeuvrant dans le champ de l'insertion et de l'emploi

Rapporteur : Francis TAULAN

Objet

Approbation de la convention de partenariat modifiée avec la Préfecture de région Provence Aples Cote d'Azur relative à la mise en œuvre de la clause d'insertion sociale dans les marchés de l'Etat

Rapporteur : Catherine RIVET-JOLIN

Objet

Convention partenariale entre la Communauté du Pays d'Aix et la Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille Provence - Programme d'actions 2013

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Equilibre social de l'habitat - Intervention financière de la CPA pour l'accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions nominatives

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire - Aides en faveur des propriétaires occupants - OPAH Pertuis