Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18921 résultat(s)
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'une convention avec l'éco-organisme Ecologic concernant les Articles de Bricolage et de Jardin catégorie Thermique (ABJTh) collectés sur les déchèteries métropolitaines
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention de maitrise d'ouvrage déléguée pour l'aménagement de réseaux publics de distribution d'eau potable et DECI dans les secteurs du centre-ville et de la Félicité sur la commune de la Roque d'Anthéron
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur :
Objet
Approbation des conventions avec FNE PACA et VALTOM 63 relatives à la mise en place d'un outil d'accompagnement des collectivités sur la prévention des déchets verts sur le territoire de la Métropole
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'une convention avec l'éco-organisme Ecologic concernant les Articles de Sport et de Loisir (ASL) collectés sur les déchèteries métropolitaines
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Madame Amapola VENTRON
Objet
Attribution d'une subvention à l'association EarthShip Sisters et approbation d'une convention
Résumé
Dans le cadre des Fertiles Rencontres qui contribuent à produire de l’innovation en matière de pédagogie à l’environnement et au développement durable, un partenariat a été engagé avec l’association Earthship Sisters, qui produit une réflexion et une méthodologie innovante, dans le domaine de la préservation du littoral et du milieu marin.
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'une convention relative à l'offre de concours des usagers pour la réalisation de l'extension du réseau d'eau potable route de Sainte Anne, quartier la Félicité sur la commune de La Roque d'Anthéron
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec le Cabinet d'études Marc Merlin SA relatif au marché de la maitrise d'œuvre pour la réalisation de la Galerie des Janots entre les communes de Cassis et de La Ciotat
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de l'opération d'aménagement et de renouvellement urbain, de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "PPA - Concession Intervention multisites"
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation des opérations d'aménagement et de renouvellement urbain “Noailles” et “Coeur Belle de Mai”, de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "PPA - Concession Noailles - Cœur Belle de Mai"
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement "Aides directes logements sociaux"
Résumé