Délibérations

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget annexe Transport - Versement d'une participation financière du Territoire du Pays d'Aix au Budget Annexe des Transports pour l'opération d'investissement 'BHNS des Bus de l'Etang'

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du rapport de l'Observatoire fiscal métropolitain de l'année 2021

Résumé

La Métropole Aix-Marseille-Provence dispose d’un Observatoire fiscal métropolitain. Afin d’apporter une meilleure connaissance fiscale du territoire, un rapport annuel a été produit pour l’année 2021 et a pour objectif : • de dresser un panorama des ressources fiscales et dotations de la Métropole d’Aix Marseille Provence ; • de préciser les impacts fiscaux des mesures gouvernementales appliquées ou adoptées en 2021 ; • d’informer sur les actions menées par le Service Fiscalité et Dotations de la Métropole dans le cadre de l’Observatoire fiscal métropolitain. Plus particulièrement, le panorama des ressources fiscales et dotations détaille d’une part les recettes fiscales perçues par la Métropole ainsi que la politique fiscale conduite en matière de taux et d’abattement. D’autre part, il présente l’évolution des dotations et de la péréquation. Ce rapport a pour vocation de donner des éléments de comparaison entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et d’autres métropoles de taille comparable en matière financière et fiscale.

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement Systèmes d'Information Géographique Métropolitain

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget principal - Approbation du compte administratif de l'exercice 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budgets annexes du Territoire du Pays d'Aix - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Rapport annuel sur la dette métropolitaine au 31 décembre 2021

Résumé

Rapport annuel sur la dette métropolitaine au 31 décembre 2021, établi par le cabinet conseil Finance Active

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget principal - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budgets annexes "Métropolitain" - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget principal - Affectation du résultat 2021

Résumé

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Budget annexe "Transports Métropolitains" - Approbation du compte administratif de l'exercice 2021

Résumé