Délibération du 29/11/2013
Instance : Conseil
Commission : Emploi et formation
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au protocole du PLIE 2013-2017 du Pays d'Aix
Délibération du 29/11/2013
Instance : Conseil
Commission : Habitat
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Projet d'aménagement du Quartier des Charmilles à Simiane-Collongue -Signature de la charte pour la labellisation Ecoquartier
Délibération du 29/11/2013
Instance : Conseil
Commission : Habitat
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Dispositifs d'aide aux projets communaux au titre de l'équilibre social de l'habitat
Délibération du 29/11/2013
Instance : Conseil
Commission : Politique de la Ville
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Opération façades - Actualisation du règlement d'attribution des aides au ravalement de façades - Extension du périmètre d'intervention à Pertuis
Délibération du 29/11/2013
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du Territoire
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Adoption de la tarification du Parc Relais de Plan d'Aillane à Aix-en-Provence
Délibération du 29/11/2013
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du Territoire
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Déclaration d'intérêt communautaire du Parc de Persuasion du Tholonet et autorisation de lancement de l'opération
Délibération du 29/11/2013
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du Territoire
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Aménagement de l'entrée de ville de Chateauneuf-le-Rouge RD7n/RD46 - Approbation de la convention entre la Communauté de Pays d'Aix, la commune de Chateauneuf-le-Rouge, et le Département des Bouches-du-Rhône
Délibération du 29/11/2013
Instance : Conseil
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Installation de Stockage des Déchets non Dangereux de l'Arbois - Exploitation - Tarifs appliqués aux particuliers pour l'année 2014
Délibération du 29/11/2013
Instance : Conseil
Commission : Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution de subventions à la société du Canal de Provence pour la réalisation d'extensions de réseaux hydrauliques sur les communes d'Aix-en-Provence, Meyreuil et Meyrargues
Délibération du 29/11/2013
Instance : Conseil
Commission : Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Mise en œuvre de l'Arrêté Préfectoral mettant fin à l'exercice des compétences du Syndicat Mixte du massif de la Chaîne des Côtes – Trévaresse