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Délibération du 29/11/2013


Instance : Conseil


Commission : Emploi et formation

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Approbation de l'avenant n°1 au protocole du PLIE 2013-2017 du Pays d'Aix


Délibération du 29/11/2013


Instance : Conseil


Commission : Habitat

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Projet d'aménagement du Quartier des Charmilles à Simiane-Collongue -Signature de la charte pour la labellisation Ecoquartier


Délibération du 29/11/2013


Instance : Conseil


Commission : Habitat

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Dispositifs d'aide aux projets communaux au titre de l'équilibre social de l'habitat


Délibération du 29/11/2013


Instance : Conseil


Commission : Politique de la Ville

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Opération façades - Actualisation du règlement d'attribution des aides au ravalement de façades - Extension du périmètre d'intervention à Pertuis


Délibération du 29/11/2013


Instance : Conseil


Commission : Aménagement du Territoire

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Adoption de la tarification du Parc Relais de Plan d'Aillane à Aix-en-Provence


Délibération du 29/11/2013


Instance : Conseil


Commission : Aménagement du Territoire

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Déclaration d'intérêt communautaire du Parc de Persuasion du Tholonet et autorisation de lancement de l'opération


Délibération du 29/11/2013


Instance : Conseil


Commission : Aménagement du Territoire

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Aménagement de l'entrée de ville de Chateauneuf-le-Rouge RD7n/RD46 - Approbation de la convention entre la Communauté de Pays d'Aix, la commune de Chateauneuf-le-Rouge, et le Département des Bouches-du-Rhône


Délibération du 29/11/2013


Instance : Conseil


Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Installation de Stockage des Déchets non Dangereux de l'Arbois - Exploitation - Tarifs appliqués aux particuliers pour l'année 2014


Délibération du 29/11/2013


Instance : Conseil


Commission : Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Attribution de subventions à la société du Canal de Provence pour la réalisation d'extensions de réseaux hydrauliques sur les communes d'Aix-en-Provence, Meyreuil et Meyrargues


Délibération du 29/11/2013


Instance : Conseil


Commission : Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Mise en œuvre de l'Arrêté Préfectoral mettant fin à l'exercice des compétences du Syndicat Mixte du massif de la Chaîne des Côtes – Trévaresse