Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 29/11/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Dispositif de soutien aux communes dans le cadre de la dynamisation des projets
Délibération du 29/11/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Décision modificative n°2 - Budget Annexe des Transports Publics Urbains 2013
Délibération du 29/11/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Décision modificative n°3 - Budget Général 2013
Délibération du 29/11/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Admissions en non valeur - Budget principal et budget annexe du service public d'assainissement non collectif
Délibération du 29/11/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Attribution de compensation 2014 - Intégration de la première part de la Dotation de Solidarité communautaire dans l'Attribution de compensation
Délibération du 29/11/2013
Instance : Conseil
Commission : Ressources humaines
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Avancement de grade - Fixation des ratios promus/promouvables
Délibération du 29/11/2013
Instance : Conseil
Commission : Ressources humaines
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Intégration des Communes de Gardanne et Gréasque au sein de la Communauté du Pays d'Aix – Conséquences en terme de ressources humaines
Délibération du 29/11/2013
Instance : Conseil
Commission : Ressources humaines
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Ajustements, modifications et créations de postes
Délibération du 29/11/2013
Instance : Conseil
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Appui aux communes - Déclaration d'intérêt communautaire d'une étude d'aide à la décision pour l'aménagement d'un nouveau quartier dans le centre de Meyrargues
Délibération du 29/11/2013
Instance : Conseil
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Création d'un fonds de concours spécifique pour les infrastructures de voiries et réseaux