Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 25/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Approbation d'une convention relative aux échanges de données géographiques sous format numérique entre la Régie des Eaux du Pays d'Aix et la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 25/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Rapport annuel d'activités du délégataire Numéricâble pour l'année 2021 relatif à l'exploitation du réseau câblé de vidéocommunication sur le territoire Istres-Ouest Provence
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 25/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'Association Française des Correspondants à la protection des données à caractère personnel et paiement de la cotisation 2022
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 25/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX
Objet
Approbation d'un protocole d'accord avec l'Etat, la Région Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Département des Bouches-du-Rhône et la Ville de Marseille en vue du déploiement des projets culturels prévus au titre de "Marseille en Grand"
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 25/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération "Aides exceptionnelles aux grands projets d'investissement des entreprises"
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 25/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Approbation du Schéma Régional de Développement Economique d'Innovation et d'Internationalisation (SRDEII) 2022-2027
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 25/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Approbation de l'avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour la réalisation et l'exploitation d'un programme immobilier d'entreprises sur le site des Chantiers Navals de la Ciotat
Résumé
LCS Yachting Village est une société dédiée de la SPL La Ciotat Shipyards pour réaliser un programme immobilier d'entreprises dédié aux entreprises industrielles du Yachting. La Métropole AMP a approuvé en juin 2018 l'attribution d'un contrat de concession de travaux et de services pour la réalisation de ce village d'entreprises. Pour les besoins spécifiques de certaines entreprises, il est envisagé d’attribuer des durées d’occupation supérieures à 48 mois, pour tenir compte des investissements projetés. Tel est l’objet de cet avenant n°2, qui introduira en complément de la « part fixe » de la redevance d’occupation, une redevance avec « part variable » dont le principe sera mis en œuvre sur des critères appropriés.
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de la modification des statuts du Syndicat Mixte de Gestion de la Nappe Phréatique de la Crau (SYMCRAU)
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Approbation de la modification des statuts de la Société du Canal de Provence et d'aménagement de la région provençale (SCP)
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 26/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Budget Annexe de l'Assainissement - Approbation de la révision et de l'affectation de l'opération d'investissement relative à la construction d'un bassin de rétention d'eaux unitaires sous la future place Capitaine Gèze
Résumé