Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation de la prolongation des avenants portant protocoles d'engagements réciproques et renforcés aux six contrats de ville du territoire métropolitain
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation du principe d'élaboration d'une charte relative aux modalités de relogement des bailleurs sociaux des projets conduits dans le cadre du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain à Marseille
Résumé
Comme suite aux échanges lors des rencontres ANRU et aux décisions prises par les partenaires des projets urbains, il convient pour la ville de Marseille et la Métropole d’adopter dans les mêmes termes une délibération définissant les principes de relogement qui s’appliqueront sur le territoire de Marseille pour l’ensemble des ménages concernés par un projet de renouvellement urbain : - Modalités principales ; - Mise en œuvre d’une charte de relogement unique ; - Mise en place d’instances de suivi dédiées.
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fondation des Apprentis d'Auteuil au titre de l'année 2022 dans le cadre du PIA Campus Connecté - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Maison de l'Emploi au titre de l'année 2022 dans le cadre du PIA Campus Connecté - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Ecole Centrale Marseille au titre de l'année 2022 dans le cadre du PIA Campus Connecté - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Approbation d'une convention avec le Département des Bouches-du-Rhône concernant l'intervention des facilitateurs de la Métropole dans les marchés publics du Département incorporant des clauses sociales
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - "Réfection de murs de soutènement des voies sur le territoire Marseille Provence"
Résumé
La Métropole Aix-Marseille Provence envisage de créer une opération d’investissement permettant la réfection de murs de soutènements adjacents aux voies métropolitaines du territoire Marseille Provence.
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes du Territoire Istres-Ouest Provence - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets Annexes du Territoire d'Istres-Ouest Provence - Approbation du compte administratif de l'exercice 2021
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budgets annexes du Territoire Istres-Ouest Provence - Affectation du résultat 2021
Résumé