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Délibération du 30/06/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation de la prolongation des avenants portant protocoles d'engagements réciproques et renforcés aux six contrats de ville du territoire métropolitain


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation du principe d'élaboration d'une charte relative aux modalités de relogement des bailleurs sociaux des projets conduits dans le cadre du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain à Marseille


Résumé

Comme suite aux échanges lors des rencontres ANRU et aux décisions prises par les partenaires des projets urbains, il convient pour la ville de Marseille et la Métropole d’adopter dans les mêmes termes une délibération définissant les principes de relogement qui s’appliqueront sur le territoire de Marseille pour l’ensemble des ménages concernés par un projet de renouvellement urbain : - Modalités principales ; - Mise en œuvre d’une charte de relogement unique ; - Mise en place d’instances de suivi dédiées.

Délibération du 30/06/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fondation des Apprentis d'Auteuil au titre de l'année 2022 dans le cadre du PIA Campus Connecté - Approbation d'une convention


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Maison de l'Emploi au titre de l'année 2022 dans le cadre du PIA Campus Connecté - Approbation d'une convention


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Ecole Centrale Marseille au titre de l'année 2022 dans le cadre du PIA Campus Connecté - Approbation d'une convention


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation d'une convention avec le Département des Bouches-du-Rhône concernant l'intervention des facilitateurs de la Métropole dans les marchés publics du Département incorporant des clauses sociales


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement - "Réfection de murs de soutènement des voies sur le territoire Marseille Provence"


Résumé

La Métropole Aix-Marseille Provence envisage de créer une opération d’investissement permettant la réfection de murs de soutènements adjacents aux voies métropolitaines du territoire Marseille Provence.

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Budgets annexes du Territoire Istres-Ouest Provence - Approbation du compte de gestion de l'exercice 2021


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Budgets Annexes du Territoire d'Istres-Ouest Provence - Approbation du compte administratif de l'exercice 2021


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Budgets annexes du Territoire Istres-Ouest Provence - Affectation du résultat 2021


Résumé