Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif au pompage et transport des lixiviats de l'ISDnD de l'Arbois (n°13M106)

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à la valorisation des métaux issus des déchèteries communautaires (n°13M111)

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif à l'exploitation et à la surveillance des déchèteries de Venelles et du Puy-Sainte-Réparade (n°13M063)

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Désignation au sein des commissions spécialisées de la CPA – Désignation des délégués de la Commune de Trets

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Modification des statuts de la Communauté du Pays d'Aix - Adoption d'une compétence facultative - Aide à l'investissement des Etablissements Publics de Santé de ressort intercommunal, déclarée d'intérêt communautaire

Rapporteur : Robert CHARDON

Objet

Rapport sur la situation en matière de Développement Durable à la Communauté du Pays d'Aix

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Budget Général - Débat d'Orientations Budgétaires 2014

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Débat d'Orientations Budgétaires 2014 - Budget Annexe de l'Assainissement Non Collectif

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Débat d'Orientations Budgétaires 2014 - Budget Annexe de l'Aménagement

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Débat d'Orientations Budgétaires 2014 - Budget Annexe des Transports Publics Urbains