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Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation du Règlement Intérieur métropolitain du Fonds d'Aide aux Jeunes (FAJ)


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Transfert des aides financières dans le cadre des Programmes de Rénovation Urbaine et du protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain sur Marseille - Approbation d'un avenant fixant les modalités de transfert à la Métropole des participations régionales octroyées au GIP Marseille Rénovation Urbaine dans le cadre de ces programmes - Modification de la délibération CHL 005-9681/21/CM du 18 février 2021


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Transfert des aides financières dans le cadre du Programme National de Rénovation Urbaine engagés sur la ville de Marseille - Approbation du reversement au Groupement d'Intérêt Public Marseille Rénovation Urbaine, en application des décisions de transfert ANRU, des subventions ANRU afférentes aux dépenses engagées par le groupement avant sa dissolution


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Transfert des aides financières dans le cadre des Programmes de Rénovation Urbaine et du protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain sur Marseille - Approbation d'un avenant à la convention avec le GIP MRU fixant les modalités de gestion et de règlement des participations régionales précédemment octroyées au groupement dans le cadre de ces programmes - Modification de la délibération CHL 002-9881/21/CM du 15 avril 2021


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence au réseau d'acteurs "Cl'Hub 13 des entreprises inclusives" - Engagement à développer une démarche inclusive dans cinq axes d'interventions


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Wimoov pour l'exercice 2022 - Approbation d'une convention


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Demande de subvention auprès de l'Association Nationale pour la Formation Automobile, dans le cadre de l'appel à projets 2022 Matériels et équipements, pour les ateliers du Centre de Formation d'Apprentis du Pays d'Aix


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation d'un avenant à la convention de partenariat pour la mise en œuvre du Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 avec le Grand Port Maritime de Marseille


Résumé

Avenant à la convention de financement et de partenariat pour la mise en œuvre du CPER 2015-2020 entre le Grand Port Maritime de Marseille et la Métropole. Il s’agit de prolonger la durée de la convention et de préciser l’affection des financements de la Métropole, sans modifier leur montant

Délibération du 30/06/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Attribution de subventions aux associations impliquées dans le cadre du dispositif de la Fabrique Inclusive Numérique "équiper, connecter, accompagner" - Approbation des conventions


Résumé

Délibération du 30/06/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation de la prolongation des avenants aux conventions d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les Quartiers Politique de la Ville du territoire métropolitain


Résumé