Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opération d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 25/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Madame Emmanuelle CHARAFE
Objet
Approbation d'un avenant à la convention d'objectifs conclue avec le CNRS pour la réalisation du projet "Structuration de la plateforme technologique Musique Audio et Son"
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 25/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe de la Métropole Aix Marseille Provence - Dissolution du budget annexe ' Collecte et Traitement des déchets ' du territoire du Pays d'Aix
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 25/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe de la Métropole Aix Marseille Provence - Dissolution du budget annexe ' Collecte et Traitement des déchets ' du Territoire du Pays Salonais
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 25/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget annexe de la Métropole Aix Marseille Provence - Dissolution du budget annexe ' Collecte et Traitement des déchets ' du Territoire d'Istres Ouest Provence
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 25/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association FASK pour l'exercice 2022
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 25/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Budget principal de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Modification de l'affectation des résultats de l'exercice 2021
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 25/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement pour la création du studio "The Next Stage" porté par la société La Planète Rouge - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 25/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Yves VIDAL
Objet
Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société Genilum titulaire de l'accord-cadre de service d'état des lieux, de diagnostic et de propositions d'amélioration de l'éclairage public du patrimoine public métropolitain relatif aux zones d'activités économiques de Salon de Provence
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 25/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association "Pacte PME" pour le développement des relations entre donneurs d'ordre et PME du territoire et paiement de la cotisation 2022
Résumé
L’association « Pacte PME » a pour objet de renforcer les relations entre les PME et les grands comptes (grandes entreprises publiques ou privées, établissements publics, ministères, collectivités locales, …) qui peuvent être leurs clients ou leurs partenaires. L’adhésion de la Métropole à l’association « Pacte PME » est un moyen de fédérer l’ensemble des acteurs autour de dispositifs contribuant à la mise en œuvre de l’Agenda du Développement Economique métropolitain. Aussi, la Métropole entend soutenir le « Métropolitain Business Act (MBA)» initié par la CCIMP et développer les actions structurantes de la relation entre les donneurs d’ordre et les PME du territoire.