Délibérations

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Roque d'Anthéron concernant la création de deux panneaux de promotion touristique sur les autoroutes du territoire

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Stratégie numérique : Appui à l'innovation numérique et projet de quartier numérique

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Attribution de subventions aux associations à caractère économique

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation de la convention de mise à disposition et de la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage temporaire de l'Hôtel d'entreprises du Puits Morandat à Gardanne

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Réhabilitation du pôle d'activités de Pertuis - Aménagement du carrefour giratoire sur la RD956 sous les ponts-rails de la ligne Cheval Blanc - Approbation de la convention de financement et de mise à disposition d'ouvrage entre la C.P.A., la commune de Pertuis et le Département de Vaucluse

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC communautaire du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession des lots K et K1

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC communautaire du Carreau de la Mine à Meyreuil - Cession du lot D

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC communautaire de la Burlière à Trets - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Avenant n°1 - Extension du périmètre de la concession

Rapporteur : Gérard GERACI

Objet

Appui aux communes - Octroi d'un fonds de concours incitatif à la commune de La Roque d'Anthéron pour la mise en accessibilité

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Autorisation de signer un avenant de prolongation du contrat d’« assurance dommages aux biens et risques annexes 1ère ligne » - Marché n° 11M055