Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à l'Etablissement Public d'Aménagement et de Développement Ouest Provence pour le financement des opérations d'aménagements de la ZAC du Tubé à Istres et de la ZAC de La Péronne à Miramas
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération de construction de 12 logements locatifs sociaux dénommée ' Le Moulin ' située Chemin du Moulin à Meyrargues
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Famille et Provence pour le financement de l'opération de construction de 52 logements locatifs sociaux dénommée ' Le Clos du Félibre ' située Avenue Jean Moulin à Velaux
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F Sud pour le financement de l'opération de construction de 8 logements locatifs sociaux dénommée ' Les Jardins d'Auguste ' située Avenue de la Méditerranée à Gignac-La-Nerthe
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention de partenariat avec le Département des Bouches-du-Rhône et l'Union de Groupement d'Achats Publics (UGAP) pour la période 2023-2026
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de conventions relatives à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires pendant leur temps de travail avec les services départementaux d'incendie et de secours
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels
Résumé
L’objet du rapport est d’approuver les indemnisations à verser aux usagers qui ont subi des dommages matériels par suite d’un défaut d’entretien d’un ouvrage public ou en raison d’un dysfonctionnement du service public.
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un salarié de droit privé de la Régie des Transports Métropolitains (RTM) auprès de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Autorisation de recrutement et fixation de la rémunération d'intervenants vacataires dans le cadre du dispositif "Coup de pouce"
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Véronique MIQUELLY
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention triennale (années 2020-2022) entre le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) et la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé