Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Soutien aux clubs de sports collectifs de 4ème, 5ème et 6ème division nationale pour 2014 - Attribution de subventions à des clubs de sports collectifs et approbation d'une convention d'objectifs
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Dispositif d'accompagnement de la politique sportive communautaire 2014 - Attribution d'une subvention à ESE (Ecole-Sport-Entreprise) et approbation d'une convention d'objectifs
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Équipement multifonctionnel à vocation sportive « Palais des Sports » du Pays d'Aix – Reconnaissance de l'intérêt communautaire
Délibération du 05/12/2013
Instance : Bureau
Commission : Commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer des marchés relatifs à la construction du parc relais en silo du Krypton et sa gare routière - 3 lots (n°13M085 à 13M086 et 13M098)
Délibération du 05/12/2013
Instance : Bureau
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Equipements aquatiques - Approbation de la convention de mise à disposition de la piscine de Bouc-Bel-Air pour la période 2014-2017
Délibération du 05/12/2013
Instance : Bureau
Commission : Commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer des marchés subséquents relatifs aux travaux d'aménagement entrée de ville sud de Meyrargues (ex RD62e) dans le cadre des accords cadres de 2012 "Travaux d'aménagement d'infrastructures et déplacements sur le territoire de la C.P.A." - Lots n°1 et 2
Délibération du 05/12/2013
Instance : Bureau
Commission : Sports
Rapporteur : Jacky PIN
Objet
Participation de la CPA à l’Open de tennis du Pays d'Aix – Attribution d’une subvention au Country Club Aixois et approbation d’une convention d’objectifs
Délibération du 05/12/2013
Instance : Bureau
Commission : Commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Autorisation de signer un marché de prestations d'animations scolaires sur le thème de la sécurité routière dans les écoles de la C.P.A. (n°13M108)
Délibération du 05/12/2013
Instance : Bureau
Commission : Politique culturelle
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Attribution de subventions aux associations pour des opérations culturelles inférieures à 23 000 € (exercice 2013)
Délibération du 05/12/2013
Instance : Bureau
Commission : Commande publique
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Retrait partiel de l'autorisation de signer le marché relatif aux prestations intellectuelles portant sur la réalisation d'études de faisabilité pour des travaux d'infrastructures routières sur la C.P.A. (n°13M029)