Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution d'une subvention au profit de l'association Challenge Boxing pour l'organisation de ' La nuit du Challenge Boxing ' 2022 - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution d'une subvention au profit d'Education Sport Culture et Spectacles pour l'organisation de 'La Marseillaise Breaking Cup 2022'- Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Institution d'une autorisation préalable au changement d'usage de locaux destinés à l'habitation sur la commune de La Ciotat
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Concession d'aménagement sur le Parc Corot passée avec CDC Habitat Actions Copropriétés à Marseille 13ème arrondissement - Approbation du Compte Rendu Annuel des Collectivités au 31 décembre 2021 - Approbation de l'avenant 1
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Concession d'aménagement opération de restauration immobilière du Centre-Ville de La Ciotat conclue avec la Soleam - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité établi au 31 décembre 2021 - Approbation de l'avenant 21
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de la mise en œuvre du dispositif d'autorisation préalable de mise en location des logements privés sur le centre ancien d'Aubagne
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Parc Bellevue - Marseille 3ème arrondissement - Approbation des 3 conventions de plan sauvegarde sur les copropriétés D, E, et FGH de l'ensemble immobilier du Parc Bellevue
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Concession d'Aménagement - Approbation d'une convention de plan de sauvegarde pour la copropriété du Parc Corot à Marseille 13ème arrondissement
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Approbation d'une convention de mandat d'études pour l'actualisation du dossier de réalisation de la Zone d'Aménagement Concerté du Petit-Arbois à Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 30/06/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Approbation d'une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage à conclure avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la réhabilitation de la pépinière CleanTech sur le Technopôle de l'Arbois
Résumé