Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18921 résultat(s)
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de l'avenant n°3 à la convention passée avec l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée relative à la réalisation et au financement de l'avenue Cap-Pinède-Capitaine-Gèze à Marseille
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation d'une convention tripartite avec la Régie Des Transports des Bouches-du-Rhône et la NAP relative à l'avitaillement en GNV de véhicules de transport public de voyageurs & services associés
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière métropolitaine - Intervention sur les communes d'Aix-en-Provence, Coudoux, Eguilles, Fuveau, Gardanne, Lambesc, Les Pennes Mirabeau, Le Puy Sainte Réparade et Venelles
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution d'une subvention à la SCO Sainte Marguerite pour l'organisation de la course Marseille-Cassis 2022 - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution d'une subvention au Pôle France et Espoir Gymnastique Marseille pour l'organisation de la 12ème édition de l'Elite Gym Massilia - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution d'une subvention à la Fédération Nationale de Teqball pour l'organisation de la Marseille European Teqball Cup 2022 - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Trophée Annuel des Campus du Territoire (TACT) pour l'organisation de la 2eme édition du Trophée Annuel des Campus du Territoire - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Attribution d'une subvention au profit de l'association "Comité d'Organisation" pour l'organisation d'un match de préparation à la Coupe du Monde de l'équipe de France féminine de Basketball - Approbation d'une convention
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité
Rapporteur : Monsieur Christian BURLE
Objet
Approbation d'une convention de mise à disposition SAFER d'immeubles ruraux portant sur les parcelles AY n° 144, BB n° 23, 24, 27, 28, 29, 167, 171, 172, 174, pour la poursuite du projet de couveuse agricole sur la commune de Pertuis
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'une subvention à l'association Horizontes Del Sur pour l'organisation d'un hommage au réalisateur Carlos Saura dans le cadre du festival Cinéhorizontes - Approbation d'une convention
Résumé