Délibérations

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Trophée Annuel des Campus du Territoire (TACT) pour l'organisation de la 2eme édition du Trophée Annuel des Campus du Territoire - Approbation d'une convention

Résumé

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention au profit de l'association "Comité d'Organisation" pour l'organisation d'un match de préparation à la Coupe du Monde de l'équipe de France féminine de Basketball - Approbation d'une convention

Résumé

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition SAFER d'immeubles ruraux portant sur les parcelles AY n° 144, BB n° 23, 24, 27, 28, 29, 167, 171, 172, 174, pour la poursuite du projet de couveuse agricole sur la commune de Pertuis

Résumé

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Horizontes Del Sur pour l'organisation d'un hommage au réalisateur Carlos Saura dans le cadre du festival Cinéhorizontes - Approbation d'une convention

Résumé

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la culture et paiement de la cotisation 2022

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Réalisation d'un chantier d'insertion professionnelle par l'activité Protection et Valorisation des espaces forestiers sur les communes de Saint-Estève-Janson, Lambesc, Coudoux et Venelles

Résumé

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Approbation d'une convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage avec l'Office National des Forêts pour la réalisation des travaux de réfection de la piste CO118 (commune de Saint-Paul-lez-Durance)

Résumé

La Métropole Aix-Marseille-Provence s’est engagée dans la mise en œuvre du Plan de Massif de Protection des Forêts Contre l'Incendie Concors Sainte-Victoire qui prévoit la réfection de la piste CO118, située en forêt domaniale de Cadarache (commune de Saint-Paul-lez-Durance), dont la gestion est confiée à l’Office National des Forêts. Afin de réaliser les travaux de réfection de cette piste, une convention de délégation de Maîtrise d’ouvrage de l’Office National des Forêts envers la Métropole est proposée.

Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC

Objet

Approbation d'une convention temporaire de mise à disposition du domaine public de concession avec la SCP pour l'aire de stationnement et d'accueil de Bimont Grand Site Concors Sainte-Victoire

Résumé

La Métropole Aix-Marseille-Provence, porteuse du projet de territoire, base de la labellisation "Grand Site de France" de Concors Sainte-Victoire, en collaboration avec la Société du Canal de Provence, s’est engagée dans un programme global de valorisation de l'aire d’accueil du public de Bimont, principale porte d’entrée de la montagne Sainte-Victoire située sur la commune de Saint-Marc-Jaumegarde. La convention vise à déterminer les conditions de mise à disposition de la parcelle cadastrée section AB n°26 au profit de la Métropole, constituant les emprises nécessaires à la zone de stationnement, à l’installation du futur bâtiment d’accueil et ses aménagements paysagers.

Rapporteur : Monsieur Olivier FREGEAC

Objet

Grand Site Concors Sainte-Victoire - Approbation d'une convention de mise à disposition de l'emprise foncière des toilettes sèches du Prieuré de Sainte-Victoire, pour leur remplacement et leur entretien

Résumé

Le projet de territoire 2019-2025 du label Grand Site de France a parmi ses orientations la mise en place d’une stratégie d’accueil maîtrisé pour une meilleure organisation de la fréquentation à l’échelle des massifs classés de Concors et Sainte-Victoire (cf mesure 9C28 du label qui vise à « Renforcer la qualité d’accueil sur les lieux très fréquentés de Sainte-Victoire »). Le Prieuré de Sainte-Victoire se situe au sommet de la montagne Sainte-Victoire, en contrebas de la Croix de Provence. Avec près de 80 000 visiteurs par an, le Prieuré de Sainte-Victoire constitue un lieu fortement fréquenté par les randonneurs. En 2009 des toilettes sèches y ont été installées ; (parcelle C0626 – commune de Vauvenargues). L'association "Les Amis de Sainte-Victoire", propriétaire du site du Prieuré, a assuré la gestion et l’entretien de ces toilettes sèches qui devenues vétustes et défectueuses doivent être remplacées. Une convention avec l'association précise les modalités de remplacement et d’entretien des toilettes.

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'appel à projets pour la constitution de projets Agro-Environnementaux et Climatiques (PAEC) pour la période 2023-2027

Résumé