8510 résultat(s)

Délibération du 19/12/2013

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Jean CHORRO

Objet

Modification des gammes tarifaires des réseaux de transports de la C.P.A.

Délibération du 19/12/2013

Instance : Conseil

Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Mise en œuvre de l'Arrêté Préfectoral mettant fin à l'exercice des compétences du Syndicat Mixte du Massif des Roques

Délibération du 19/12/2013

Instance : Conseil

Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Proposition de convention d'entente entre la C.P.A. et Agglopôle Provence pour la gestion des massifs forestiers de la Chaîne des Côtes - Trévaresse, des Quatre Termes et des Roques

Délibération du 19/12/2013

Instance : Conseil

Commission : Agriculture et forêt

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Attribution d'une subvention à l'IE 13 pour la réalisation de chantiers forestiers d'insertion en 2014

Délibération du 19/12/2013

Instance : Conseil

Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Approbation d'une convention entre l'Etat et la Communauté du Pays d'Aix pour la restauration du patrimoine privé protégé au titre des monuments historiques

Délibération du 19/12/2013

Instance : Conseil

Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Approbation d'un contrat de prêt avec la Princeton University de l'exposition "Cézanne et la modernité"

Délibération du 19/12/2013

Instance : Conseil

Commission : Politique culturelle

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Approbation de la convention multipartenariale triennale et de convention d'occupation 2013-2015 avec le Ballet Preljocaj et attribution de subvention pour l'exercice 2014 - Attribution de subventions au Festival International d'Art Lyrique pour l'exercice 2014 dans le cadre de la convention triennale 2012-2014

Délibération du 19/12/2013

Instance : Conseil

Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Déclaration d’intérêt communautaire du stade Maurice David – Approbation du programme d’aménagement du stade et approbation d’une convention avec la SPLA « Pays d’Aix Territoires » pour la construction du Grand Stade du Pays d’Aix

Délibération du 19/12/2013

Instance : Conseil

Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Soutien au sport collectif évoluant en niveau national de 1ère, 2ème et 3ème division pour 2014 - Attribution de subventions aux cinq clubs éligibles de sport collectif et approbation de conventions d'objectifs types

Délibération du 19/12/2013

Instance : Conseil

Commission : Sports

Rapporteur : Jacky PIN

Objet

Soutien au sport individuel de niveau national en 2014 - Attribution de subventions aux 10 clubs éligibles de sport individuel - Approbation d'une convention d'objectifs type