Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Politique de la ville
Rapporteur : Bruno SANGLINE
Objet
Gestion urbaine de proximité - Attribution d'une subvention à Famille et Provence pour la réalisation de 14 espaces de pré collecte dans le quartier d'Encagnane à Aix-en-Provence
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Politique de la ville
Rapporteur : Bruno SANGLINE
Objet
Concession d'aménagement pour l'opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis - Approbation de l'avenant n°2
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Politique de la ville
Rapporteur : Bruno SANGLINE
Objet
Résidentialisation des quartiers Espadon et Dauphins à Aix-en-Provence - Attribution d'une subvention à Famille et Provence
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Politique de la ville
Rapporteur : Bruno SANGLINE
Objet
Opération ANRU quartiers Corsy et Beisson à Aix-en-Provence - Avenant n°1 à la convention ANRU
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Gens du voyage
Rapporteur : Michel BOYER
Objet
Schéma départemental d'accueil des Gens du Voyage - Mutualisation des obligations incombant aux communes de Septèmes-les-Vallons et des Pennes-Mirabeau
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Rapport annuel du délégataire pour l'année 2012 du réseau de transport public "Aix en Bus"
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Approbation du règlement intérieur d'exploitation de la gare routière d'Aix-en-Provence
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Approbation des redevances transporteurs sur le périmètre de la gare routière d'Aix-en-Provence
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Adoption de la tarification des parcs de stationnement vélo communautaires
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Aménagement du territoire
Rapporteur : Jean CHORRO
Objet
Déclaration d'intérêt communautaire du parc de persuasion de Peynier au lieu-dit Saint Pierre