Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Zones d'activités
Rapporteur : Jean-Christophe GRUVEL
Objet
Approbation de l’avenant n°1 à la convention d’avance de trésorerie avec la SPLA Pays d’Aix Territoires pour la concession d’aménagement de la Zone d’Aménagement Concerté de la Burlière à Trets
Résumé
Développement économique et emploi
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Emploi et formation
Rapporteur : Eric GARCIN
Objet
Attribution d’une subvention à l’association Big Bloom dans le cadre de la Programmation 2021 du PLIE du Pays d’Aix
Résumé
Développement économique et emploi
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Budget Annexe Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l’opération d'investissement « COCOM Aix-en-Provence » et de son affectation
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Zones d'activités
Rapporteur : Jean-Christophe GRUVEL
Objet
Zone d'activités Saint-Martin à Pertuis - Approbation du programme de travaux et d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée entre la Métropole et la Commune de Pertuis pour la réhabilitation du chemin de Malespine
Résumé
Développement économique et emploi
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Budget Annexe Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement pour l'acquisition des locaux d'exploitation de la collecte situés sur la Commune de Rousset
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Prospective et aménagement de l'espace / SCOT
Rapporteur : Jean-David CIOT
Objet
Extension du périmètre du droit de préemption urbain renforcé du centre-ville d'Aix-en-Provence
Résumé
Habitat et aménagement du territoire
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Forêt
Rapporteur : Michel RUIZ
Objet
Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour continuer l'animation du site "Plateau de l'Arbois" sur la période 2022-2024 dans le cadre de l'appel à projet Natura 2000 du FEADER
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Sports
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Attribution d’une subvention exceptionnelle au Vitrolles Sport Volley Ball (saison 2021/2022) - Approbation d'une convention d'objectifs
Résumé
Politique culturelle et sportive
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Sports
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
PRODAS 2021 – Attribution de subventions à des associations pour l'organisation d'animations sportives
Résumé
Politique culturelle et sportive
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Sports
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Soutien aux clubs amateurs de sports collectifs de niveau national (saison 2020/2021) - Attribution d’une subvention à l’AUC Rugby et approbation d'une convention d'objectifs
Résumé
Politique culturelle et sportive