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Délibération du 30/09/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Jean-Christophe GRUVEL


Objet

Approbation de l’avenant n°1 à la convention d’avance de trésorerie avec la SPLA Pays d’Aix Territoires pour la concession d’aménagement de la Zone d’Aménagement Concerté de la Burlière à Trets


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 30/09/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Emploi et formation

Rapporteur : Eric GARCIN


Objet

Attribution d’une subvention à l’association Big Bloom dans le cadre de la Programmation 2021 du PLIE du Pays d’Aix


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 30/09/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Budget Annexe Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la révision de l’opération d'investissement « COCOM Aix-en-Provence » et de son affectation


Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Zones d'activités

Rapporteur : Jean-Christophe GRUVEL


Objet

Zone d'activités Saint-Martin à Pertuis - Approbation du programme de travaux et d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée entre la Métropole et la Commune de Pertuis pour la réhabilitation du chemin de Malespine


Résumé

Développement économique et emploi

Délibération du 30/09/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Budget Annexe Service Public d'Elimination des Déchets du Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement pour l'acquisition des locaux d'exploitation de la collecte situés sur la Commune de Rousset


Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Jean-David CIOT


Objet

Extension du périmètre du droit de préemption urbain renforcé du centre-ville d'Aix-en-Provence


Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 30/09/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Forêt

Rapporteur : Michel RUIZ


Objet

Candidature de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour continuer l'animation du site "Plateau de l'Arbois" sur la période 2022-2024 dans le cadre de l'appel à projet Natura 2000 du FEADER


Résumé

Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau

Délibération du 30/09/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Sports

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Attribution d’une subvention exceptionnelle au Vitrolles Sport Volley Ball (saison 2021/2022) - Approbation d'une convention d'objectifs


Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 30/09/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Sports

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

PRODAS 2021 – Attribution de subventions à des associations pour l'organisation d'animations sportives


Résumé

Politique culturelle et sportive

Délibération du 30/09/2021


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Sports

Rapporteur : Michel BOULAN


Objet

Soutien aux clubs amateurs de sports collectifs de niveau national (saison 2020/2021) - Attribution d’une subvention à l’AUC Rugby et approbation d'une convention d'objectifs


Résumé

Politique culturelle et sportive