Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune d'Aubagne pour un soutien à la réfection et à l'aménagement des anciennes voies départementales cédées à la commune et aux voies adjacentes
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de cession des ex-voies départementales avec la commune de Velaux - Annule et remplace la délibération MOB-041-17846/25/BM
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention de mandat avec la SA SMEG Développement - Service public "larecharge"
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de cession des ex-voies départementales avec la commune des Pennes Mirabeau
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de cession des ex-voies départementales entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Rognac
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de cession des ex-voies départementales avec la commune de Vernegues
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Désaffectation et déclassement du domaine public métropolitain d'une partie de l'avenue du Maréchal De Lattre de Tassigny et de l'avenue Jean Monnet sur la zone d'activités de la Billonne aux Pennes-Mirabeau
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de convention de fonds de concours avec la commune d'Aix-en-Provence pour un soutien à la réfection et à l'aménagement des anciennes voies départementales cédées à la commune et aux voies adjacentes
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune d'Alleins pour un soutien à la réfection et à l'aménagement des anciennes voies départementales cédées à la commune et aux voies adjacentes
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de fonds de concours avec la commune de Velaux pour un soutien à la réfection et à l'aménagement des anciennes voies départementales cédées à la commune et aux voies adjacentes
Résumé