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Arrêté du 18/11/2024

Publié le : 18/11/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire n° 24/508/CM d'une parcelle de terre-plein située sur le Domaine Public Portuaire de Malmousque consentie à la Société SAS MJE Echafaudage pour la réalisation de travaux de réfection du Pavillon de la Reine Jeanne de Monsieur Alexis Pentcheff

Résumé

Arrêté du 14/11/2024

Publié le : 14/11/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'engagement - Plan Local d'urbanisme de la commune d'Istres - Zonage pluvial - Procédure de modification simplifiée n°1

Résumé

Arrêté du 14/11/2024

Publié le : 14/11/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté de composition des Commissions Administratives Paritaires des catégories A, B et C

Résumé

Arrêté du 13/11/2024

Publié le : 13/11/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Définition des modalités de mise à disposition du public du dossier présentant le projet simplifié d'acquisition publique en vue de la démolition pour carence déclarée du syndicat des copropriétaires du bâtiment G du Parc Kalliste, situé chemin des Bourrely - 15ème arrondissement de Marseille - référence cadastrale 215903 C 114

Résumé

Arrêté du 08/11/2024

Publié le : 08/11/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Berre-l'Etang - Mise à jour des annexes suite à l'arrêté n°2020-6-SERV instaurant des servitudes d'utilités publique

Résumé

Arrêté du 07/11/2024

Publié le : 07/11/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Sénas - Mise à jour des annexes relatives à la mise en place de la Zone Agricole Protégée (ZAP) et suppression d'une annexe non obligatoire

Résumé

Arrêté du 07/11/2024

Publié le : 07/11/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 26C situé dans la ZAC de la Plateforme - Clésud sur la commune de Miramas

Résumé

Arrêté du 05/11/2024

Publié le : 05/11/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Portant déport de Madame Sophie Couve épouse Guillet

Résumé

Arrêté du 05/11/2024

Publié le : 05/11/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Benoit Rohee, Responsable de division Conseil juridique au sein du Service Ingénierie juridique de la Direction Juridique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 05/11/2024

Publié le : 05/11/2024

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Sophie Couve, Responsable de division Contentieux au sein de la Direction Juridique de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé