Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Pérennisation de l'aide aux bailleurs déclarée d'intérêt communautaire destinée à favoriser les opérations de mise en accessibilité des entrées d'immeubles du parc social existant
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Equilibre social de l'habitat - Opération "Pérouse" à Aix-en-Provence - Attribution d'une aide financière à la SACOGIVA pour la mise en accessibilité d'entrées d'immeubles
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Convention cadre d'anticipation et d'impulsion foncière entre la Communauté du Pays d'Aix et l'EPF PACA - Avenant n°3
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Les Jardins des Cadeneaux" aux Pennes-Mirabeau - 1 logement PLAI, 2 PLUS - LOGIREM
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Les Perussiers" à Meyreuil - 6 logements PLAI, 9 PLUS, 3 PLS - Nouveau Logis Provençal
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Résidence James Chasseriaud" à Aix-en-Provence - 11 PLS - Famille et Provence
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Le Clos Joulio" aux Pennes-Mirabeau - 7 logements PLAI et 17 PLUS - LOGIREM
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "La Charmeraie" à Rousset - 2 logements PLS - SFHE
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Habitat
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Actions et aides financières - Logement social d'intérêt communautaire - "Les Terrasses du Vallat" à Bouc-Bel-Air - 8 logements PLAI, 10 PLUS et 10 PLS - LOGIREM
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Sports
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Réhabilitation de la piscine communautaire Yves Blanc à Aix-en-Provence - Conception, réalisation et maintenance - Election des membres du jury