Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Contrôle de gestion et fiscalité
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Taxe d'Habitation (TH) - Vote du taux de la part C.P.A. pour 2014 et intégration des communes de Gardanne et Gréasque
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Contrôle de gestion et fiscalité
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Taxe Foncière sur le Non Bâti (TFNB) - Vote du taux de la part C.P.A. pour 2014 et intégration des communes de Gardanne et Gréasque
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Contrôle de gestion et fiscalité
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Vote du taux 2014 et intégration des communes de Gardanne et Gréasque
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Contrôle de gestion et fiscalité
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Harmonisation progressive du taux du Versement Transport de Gardanne et Gréasque
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Bilan de la concertation réalisée dans le cadre de l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays d'Aix
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays d'Aix
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Jean-Claude PERRIN
Objet
Orientations stratégiques de Plan de Campagne - Prescriptions d'aménagement arrêtées dans le cadre du SCOT
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Developpement de l'étoile ferroviaire du Pays d'Aix - Engagement financier de la C.P.A. en vue de dynamiser la mise en œuvre des projets ferrés sur son territoire
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Attribution d'une subvention d'investissement au Centre Hospitalier Intercommunal Aix-Pertuis
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Aménagement de l'espace
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation de la convention de partenariat relative à l'étude d'aménagement sur le secteur de la gare d'Aix-Centre entre RFF, la SNCF, le Conseil Régional PACA et la C.P.A.