Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Remboursement des frais de mission et des frais de déplacement des élus métropolitains - Abrogation de la délibération n°HN 023-8093/20/CM du 17 juillet 2020
Résumé
Il s'agit de corriger des erreurs matérielles constatées dans la délibération n°HN 023-8093/20/CM du 17 juillet 2020, et ce en abrogeant la délibération précitée et en approuvant à nouveau les modalités de remboursement des frais de mission et des frais de déplacement des élus métropolitains
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Proposition de formation métropolitaine à destination des agents des communes membres de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Dérogation à l'application de la notion de résidence administrative pour les membres du Comité Scientifique pour le projet partenarial d'aménagement du centre-ville de Marseille - Actualisation du règlement des frais occasionnés pour les déplacements des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Retrait de la délibération n°2022_CT2_323 du Conseil de Territoire du Pays d'Aix du 22 juin 2022
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Créations, suppressions et définitions d'emplois permanents et non permanents dans le cadre des besoins des services
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation du cadre général des œuvres sociales métropolitaines
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Indemnités des élus de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Cité de la Musique - Approbation d'une convention
Résumé
En 2022 l’association propose la création à Marseille d'un lieu à vocation métropolitaine et euro- méditerranéenne dédié à la promotion, à l'accompagnement et au développement des musiques traditionnelles et du monde sous tous ses aspects: la création, la production, la diffusion et la transmission. Développement d'un réseau, d'un maillage métropolitain pour l'adéquation entre les besoins de la création en matière d'outils de production et de diffusion et la programmation des salles de spectacles. Création d'un "label" : les créations accompagnées seraient présentées en collaboration avec des espaces de l'aire métropolitaine (Vitrolles, Aubagne, Port Saint-Louis du Rhône, La Bouilladisse) partenaires de la Cité de la Musique de Marseille.
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Demande d'une aide financière au Conseil Départemental de Vaucluse dans le cadre de l'appel à projets 'Plus en avant' pour le projet de rénovation du complexe sportif Le Tourrier de la commune de Pertuis
Résumé
Délibération du 20/10/2022
Publiée le : 24/10/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention conclue avec l'association Opéra Mundi pour l'attribution d'une subvention complémentaire
Résumé