Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Avance de trésorerie 2014 à la SPLA Pays d'Aix territoires dans le cadre de la concession d'aménagement pour la rénovation du cœur de ville de Pertuis
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Régis MARTIN
Objet
Avance de trésorerie 2014 à la SPLA Pays d'Aix territoires dans le cadre de la concession d'aménagement pour la réalisation de la ZAC Bertoire à Lambesc
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Demande de garantie d'emprunt d'un montant de 3 055 026,80 € - SA HLM Famille et Provence - Réaménagement de la dette contractée auprès de la Caisse des dépôts et consignations -Réaménagement de 4 prêts sans compactage
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 2 635 423 € - SA HLM ICF HABITAT SUD EST MEDITERRANEE - "Résidence les Belges" à Aix-en-Provence - Acquisition en VEFA de 47 logements (PLUS)
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Appui aux communes – Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la commune de Pertuis
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Appui aux communes – Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la commune de Puyloubier
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Appui aux communes – Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la commune de Coudoux
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Appui aux communes – Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la commune de Fuveau
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Appui aux communes – Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la commune de Saint-Marc-Jaumegarde
Délibération du 19/12/2013
Instance : Conseil
Commission : Finances
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Appui aux communes – Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la commune de Peynier