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Délibération du 15/01/2014

Instance : Conseil

Commission : Enseignement supérieur et recherche

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Convention de partenariat stratégique entre Arts et Métiers ParisTech, CEA Tech, Capenergies et la C.P.A. pour le financement du programme de modernisation du Campus d'Arts et Métiers ParisTech à Aix-en-Provence

Délibération du 15/01/2014

Instance : Conseil

Commission : Enseignement supérieur et recherche

Rapporteur : Madame le Président

Objet

CPER 2007-2013 - Attribution d'une subvention pour l'opération "création d'une maison de l'économie et de la gestion " - Approbation d'une convention avec l'Université d'Aix-Marseille et autorisation de signature

Délibération du 15/01/2014

Instance : Conseil

Commission : Enseignement supérieur et recherche

Rapporteur : Madame le Président

Objet

CPER 2007-2013 - Attribution d'une subvention pour l'opération "Réhabilitation du site SAPORTA" - Approbation d'une convention avec l'Université d'Aix-Marseille et autorisation de signature

Délibération du 19/12/2013

Instance : Conseil

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Motion contre le prélèvement à la source des EPCI pour le financement de la mission de préfiguration de la Métropole

Délibération du 19/12/2013

Instance : Conseil

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Adhésion de la Communauté du Pays d'Aix à l'association "Open Data France" (ODF) - Désignation des représentants au sein de l'Assemblée Générale

Délibération du 19/12/2013

Instance : Conseil

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Dynamisation des investissements communautaires sur le territoire du Pays d'Aix

Délibération du 19/12/2013

Instance : Conseil

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Compétence « création ou aménagement et entretien de voirie d’intérêt communautaire » - Evolution de la notion d’intérêt communautaire

Délibération du 19/12/2013

Instance : Conseil

Commission : Finances

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Budget Primitif 2014 - Rapport de présentation et vote du Budget Général

Délibération du 19/12/2013

Instance : Conseil

Commission : Finances

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Budget Primitif 2014 - Vote du Budget annexe du Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC)

Délibération du 19/12/2013

Instance : Conseil

Commission : Environnement, cadre de vie et développement durable

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Tarification du Service Public d'Assainissement Non Collectif