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Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 22/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'une convention de croisement et d'exploitation avec la Société Technipipe relative à l'autorisation de franchissement d'un pipeline par une conduite d'eau potable route des Ventrons à Martigues

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 21/10/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Election du 1er Vice-Président

Résumé

Lors de la séance du Conseil de la Métropole du 9 juillet 2020, s’est tenue l’élection des vingt Vice-Présidents de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Suite à l’élection de Monsieur Gérard Bramoullé à la Présidence du Conseil de Territoire du Pays d’Aix, celui-ci devient Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Il convient donc de procéder à une nouvelle élection pour le poste de 1er Vice-Président de la Métropole.

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 21/10/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Election du 5ème Vice-Président

Résumé

Suite à la démission de Madame Sophie Joissains de son poste de 5ème Vice-Présidente de la Métropole, il convient de procéder à une nouvelle élection pour le poste de 5ème Vice-Président de la Métropole.

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 21/10/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Modification de la composition du Bureau de la Métropole

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 21/10/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Election du 11ème membre du Bureau

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 21/10/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Election du 6ème membre du Bureau

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 21/10/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Election du 7ème Vice-Président

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 24/10/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de l'avenant 3 à la délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport public "Aix en Bus"

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 24/10/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Philippe ARDHUIN

Objet

Revalorisation de l'opération d'investissement "Schéma directeur des sites et espaces naturels métropolitains"

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 24/10/2022

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Actualisation du règlement intérieur des parkings relais métropolitains de Marseille et hors Marseille

Résumé