18607 résultat(s)

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 26/10/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de la stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance de la ville de Vitrolles

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 26/10/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Demande de subvention auprès de l'Opérateur de Compétences Mobilités, dans le cadre de l'appel à projets "2022-02 pour l'investissement et l'innovation pédagogique", pour les ateliers automobiles du Centre de Formation d'Apprentis du Pays d'Aix

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 26/10/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution de subventions dans le cadre de la programmation 2022 du Contrat de Ville du Pays d'Aix

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 26/10/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 26/10/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'amélioration du parc immobilier bâti

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 26/10/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre des opérations façades de Pertuis

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 26/10/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Programme Opérationnel National Fonds Social Européen 2014-2020 - Approbation des opérations retenues pour la période de programmation 2018-2022 au titre des appels à projet REACT EU publiés en 2022, de l'opération par voie de marché 2021 et des opérations d'assistance technique

Résumé

Le rapport vise à approuver les opérations retenues pour la période de programmation 2018-2022 au titre des appels à projet REACT EU publiés en 2022, l'opération par voie de marché 2021 et les opérations d'assistance technique

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 26/10/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Appel à manifestation d'intérêt 2 "Territoire de mise en œuvre accélérée du plan logement d'abord" - Approbation de l'avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2022 avec l'Etat

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 26/10/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à France Active PACA au titre de l'année 2022 pour l'accompagnement et la mise en réseau des entreprises de l'économie sociale et solidaire et du champ de la RSE sur le territoire de la Métropole

Résumé

Délibération du 20/10/2022

Publiée le : 26/10/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Approbation des conventions avec l'Etat pour la gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage de Saint Menet à Marseille 11ème arrondissement et l'aire ' les Molières ' à Miramas déterminant les modalités de versement de l'aide financière de l'État dénommée Aide au Logement Temporaire 2 pour l'année 2022

Résumé