Délibérations

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Création d'une grille indiciaire hors classe pour les professeurs du CFA et ratios promus-promouvables

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Conditions de mise à disposition des personnels instructeurs de permis de construire à la Ville d'Aix-en-Provence

Rapporteur : Régis MARTIN

Objet

Protection fonctionnelle des élus et des agents - Décision de prise en charge des frais d'avocat et des frais de justice

Rapporteur : Jean-Claude PERRIN

Objet

Déclaration de l'intérêt communautaire pour différentes voiries nouvelles de la Communauté du Pays d'Aix

Rapporteur : Jean-Claude PERRIN

Objet

Prise en considération des nouvelles voiries communautaires pour les communes de Cabriès, Simiane-Collongue et Pertuis

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Echangeur A8 A51 - Complément du nœud autoroutier - Participation financière de la Communauté du Pays d'Aix - Engagement de l'opération

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Protocole de financement des aménagements structurants de routes départementales sur le territoire du Pays d’Aix - Convention entre le Conseil Général des Bouches du Rhône et la Communauté du Pays d’Aix

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Pépinières d'entreprises innovantes et hôtel technologique - Approbation de la grille tarifaire relative à la domiciliation d'entreprises

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Abondement d'une prime d'aménagement du territoire au bénéfice de la société BULL pour son projet de développement à Aix-en-Provence

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Attribution de subventions au titre de l'année 2014 aux opérateurs oeuvrant dans le champ de l'insertion et de l'emploi