18607 résultat(s)

Délibération du 20/10/2022


Publiée le : 26/10/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Réhabilitation de l'Habitat ancien - Attribution des subventions aux propriétaires privés - OPAH RU La Ciotat - OPAH RU LHI Marseille Centre - OPAH copropriété dégradée Résidence Plombières 13003 - Aide à la prestation d'assistance à maitrise d'ouvrage en diffus pour une copropriété en péril


Résumé

Dans le cadre de sa politique de soutien à la réhabilitation de l’habitat privé ancien, la Métropole apporte des subventions sur ses fonds propres et des subventions par délégation des aides à la pierre. Le régime de ces subventions est contractualisé dans le cadre des conventions partenariales signées avec l’ensemble des collectivités, l’État et l’Agence Nationale de l’Habitat (Anah). Il est proposé aujourd’hui au Conseil de subventionner des dossiers de : L’OPAH RU du Vieux La Ciotat L’OPAH RU transitoire Lutte contre l’Habitat Indigne Marseille Centre L’Aide à l’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) De l’OPAH copropriété dégradées Plombières PIG Habiter Mieux

Délibération du 20/10/2022


Publiée le : 26/10/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER


Objet

Présentation des rapports d'activités et des comptes de résultats du délégataire de l'exercice relatifs à l'animation et la gestion des aires d'accueil des Gens du Voyage du Territoire du Pays d'Aix et du Pays Salonais


Résumé

Délibération du 20/10/2022


Publiée le : 26/10/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Demande de subvention auprès de l'Etat - Programmation Contrats de Ville et dispositif Politique de la Ville 2022


Résumé

Délibération du 20/10/2022


Publiée le : 26/10/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation de la convention cadre des cités éducatives de Marseille - Abrogation des avenants n°1 relatifs aux conventions triennales des cités éducatives de Marseille Centre-ville - Malpassé Corot et Marseille Nord


Résumé

Délibération du 20/10/2022


Publiée le : 26/10/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation des avenants 2 aux conventions pluriannuelles d'objectifs du Contrat de ville du territoire Marseille Provence


Résumé

Délibération du 20/10/2022


Publiée le : 26/10/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation de la programmation 2022 de la cité éducative des Docks du programme des Cités éducatives de Marseille


Résumé

Délibération du 20/10/2022


Publiée le : 26/10/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation du report du versement des soldes des subventions 2021 du Contrat de ville en raison de la crise sanitaire


Résumé

Délibération du 20/10/2022


Publiée le : 26/10/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation de la 3ème programmation de l'Appel à projets 2022 du Contrat de Ville de Marseille Provence


Résumé

Délibération du 20/10/2022


Publiée le : 26/10/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention partenariale avec les Compagnons Bâtisseurs relative à un projet expérimental d'amélioration thermique de certains logements


Résumé

Délibération du 20/10/2022


Publiée le : 26/10/2022


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ


Objet

Expérimentation d'un budget participatif de fonctionnement pour les quartiers prioritaires du Mail, des Flamands et de Saint Barthélémy à Marseille 14 ème arrondissement- Approbation des subventions pour les actions sélectionnées par les habitants


Résumé