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Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM 3F SUD pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 4 logements locatifs sociaux dénommée "Cazemajou" située Avenue de Vintimille à Marseille 15ème arrondissement

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du transfert d'une garantie d'emprunt accordée initialement à la SA HLM Unicil vers l'Opérateur National de Vente dans le cadre d'une cession de patrimoine

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du transfert d'une garantie d'emprunt accordée initialement à la SA HLM 3F Sud vers l'Opérateur National de Vente dans le cadre d'une cession de patrimoine

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation du transfert des garanties d'emprunts accordées initialement au Centre de Gérontologie Saint-Thomas de Villeneuve d'Aix-en-Provence vers la Congrégation des Sœurs Hospitalières de Saint-Thomas de Villeneuve dans le cadre d'une cession de patrimoine

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'une convention relative à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires pendant leur temps de travail avec le service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Vaucluse

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Adhésion à l'association cancer@work et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Admical et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Renouvellement de l'adhésion à la Coordination Nationale des Conseils de Développement et paiement de la cotisation 2023

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Organisation des services de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Ajustements

Résumé

Délibération du 16/03/2023

Publiée le : 17/03/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société Publique Locale d'Aménagement d'Intérêt National Aix Marseille Provence pour le financement de l'opération de renouvellement urbain "Intervention Multisites pour la réalisation de travaux de recyclage/réhabilitation d'immeubles dégradés" située à Marseille

Résumé