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Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'une convention avec l'éco-organisme Eco-mobilier concernant les jouets collectés sur les déchèteries métropolitaines

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'une convention avec l'Eco-organisme ECO-MOBILIER pour une collecte séparée des Articles de Bricolage et de Jardin (ABJ) sur les déchèteries métropolitaines

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière conclu avec l'Etablissement Public Financier PACA et la commune d'Eguilles - Site des Jalassières

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec l'Etat et le GIP "L'Europe des projets architecturaux et urbains" pour la mise en œuvre du programme POPSU Transitions (Plate-forme d'Observation des Projets et Stratégies Urbaines)

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maitrise d'ouvrage de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'opérations de reprise et d'extension des réseaux humides sur la commune de Peynier

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation des actions de l'appel à projet 2022 du Contrat de Ville de Marseille Provence

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation des avenants 2022 aux conventions pluriannuelles d'objectifs du Contrat de ville Marseille Provence

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement exceptionnelle au Ciotat Emploi Initiatives au titre de l'année 2022

Résumé

Délibération du 17/11/2022

Publiée le : 18/11/2022

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux à la SCI COOPMUT IMMO d'un ensemble immobilier situé 500 avenue du Pic de Bertagne à Gémenos

Résumé