Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18921 résultat(s)
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Open Data France et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maitrisé
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation d'une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la réalisation d'une mission foncière d'assistance dans la procédure d'expropriation pour cause d'Utilité Publique relative à l'Opération de Restauration Immobilière sur le centre-ville d'Aix-en-Provence
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Laurent SIMON
Objet
Approbation du renouvellement de la Charte d'engagement "EcoWatt"
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Innovation, ville intelligente, et économie de la connaissance, santé, recherche, enseignement supérieur
Rapporteur : Monsieur Arnaud MERCIER
Objet
Renouvellement de l'Adhésion au CLUSIF - Club de la sécurité de l'information français et paiement de la cotisation 2023
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohésion sociale, habitat, logement
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de l'avenant n°3 à la convention financière avec la Ville de Marseille et la Soleam pour la réalisation des équipements municipaux programmés dans le cadre de la Concession d'Aménagement "Grand Centre-Ville"
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'une convention avec l'éco-organisme Eco-mobilier concernant les jouets collectés sur les déchèteries métropolitaines
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN
Objet
Approbation d'une convention avec l'Eco-organisme ECO-MOBILIER pour une collecte séparée des Articles de Bricolage et de Jardin (ABJ) sur les déchèteries métropolitaines
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY
Objet
Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière conclu avec l'Etablissement Public Financier PACA et la commune d'Eguilles - Site des Jalassières
Résumé
Délibération du 17/11/2022
Publiée le : 18/11/2022
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention de partenariat avec l'Etat et le GIP "L'Europe des projets architecturaux et urbains" pour la mise en œuvre du programme POPSU Transitions (Plate-forme d'Observation des Projets et Stratégies Urbaines)
Résumé