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Délibération du 16/03/2023


Publiée le : 17/03/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Habitat et Humanisme pour le financement de l'opération d'acquisition-amélioration de 4 logements locatifs sociaux dénommée "Saint Michel" située 24 rue de l'église Saint Michel à Marseille 5ème arrondissement


Résumé

Délibération du 16/03/2023


Publiée le : 17/03/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 13 logements locatifs sociaux dénommée "Aix Coeur Duranne" située Avenue Augustin Fresnel à Aix-en-Provence


Résumé

Délibération du 16/03/2023


Publiée le : 17/03/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 61 logements locatifs sociaux dénommée "Le Mée" située 116-122 Traverse Le Mée à Marseille 8ème arrondissement


Résumé

Délibération du 16/03/2023


Publiée le : 17/03/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 60 logements locatifs sociaux dénommée "Résidence Sénior" située Route des Oliviers à La Fare-les-Oliviers


Résumé

Délibération du 16/03/2023


Publiée le : 17/03/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une convention de partenariat relative à l'accompagnement des commerçants, artisans et professionnels riverains des travaux nécessaires à l'aménagement, l'extension et la revalorisation du Port des Heures Claires sur la commune d'Istres


Résumé

Délibération du 16/03/2023


Publiée le : 17/03/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Union du Pôle Funéraire Public (UPFP) et paiement de la cotisation annuelle 2023


Résumé

Délibération du 16/03/2023


Publiée le : 17/03/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation d'une convention de partenariat relative à l'accompagnement des commerçants, artisans et professionnels riverains du chantier de requalification du centre ancien de Marignane, de la Place Camille Desmoulins et de ses rues attenantes


Résumé

Délibération du 16/03/2023


Publiée le : 17/03/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à France Urbaine et paiement de la cotisation 2023


Résumé

Délibération du 16/03/2023


Publiée le : 17/03/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Approbation du principe de l'élargissement du champ d'intervention de la Commission Métropolitaine d'Indemnisation Amiable des préjudices économiques liés aux travaux de requalification du centre ancien dégradé de Marignane de la Place Camille Desmoulins et de ses rues attenantes


Résumé

Délibération du 16/03/2023


Publiée le : 17/03/2023


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

Adhésion à la Fédération des élus des Etablissements Publics Locaux et paiement de la cotisation 2023


Résumé

Compte tenu de l’intérêt pour la Métropole Aix-Marseille-Provence que ses collaborateurs soient toujours mieux informés et en mesure d’apporter des idées, des réflexions et des solutions durables aux problématiques de pilotage des Etablissements Publics Locaux, il est proposé que la Métropole adhère en 2022 à la Fédération des élus des EPL. Pour l’année 2022, la cotisation à la Fédération des élus des EPL s’élève à 6 000 euros