Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Culture
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Tournées intercommunales - Approbation du dispositif
Résumé
Politique culturelle et sportive
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Rapporteur : Michel AMIEL
Objet
Pôle d’échanges multimodal de Plan de Campagne aux Pennes-Mirabeau - Approbation de la composition du comité de pilotage
Résumé
Mobilité
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Sports
Rapporteur : Michel BOULAN
Objet
Approbation de l'avenant n°6 à la convention avec la Société Publique Locale d’Aménagement Pays d’Aix Territoires, dans le cadre de l’opération de construction de l’Arena du Pays d’Aix
Résumé
Politique culturelle et sportive
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Opérations d'aménagement
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Lancement d'une procédure de Zone d'Aménagement Concerté pour l'EcoQuartier des Lauves à Saint-Paul-lez-Durance – Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation
Résumé
Habitat et aménagement du territoire
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Politique de la ville / Cohésion sociale
Rapporteur : Loïc GACHON
Objet
Attribution d'une subvention dans le cadre de la programmation du Contrat de Ville 2021 à l'association la ManuFabrik - Approbation d'une convention
Résumé
Habitat et aménagement du territoire
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Finances
Rapporteur : Jacky GERARD
Objet
Approbation du reversement aux Communes membres de la taxe d’aménagement des autorisations d'urbanisme 2018-2019
Résumé
Ressources
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Technologies d'information et de communication
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Organisation de la mutualisation de la fonction de délégué à la protection des données de la Métropole Aix-Marseille-Provence avec les Communes membres - Approbation de tranches complémentaires des coûts de la prestation de service, et des conditions d'intervention au profit des centres communaux ou intercommunaux d'action sociale des Communes membres
Résumé
Ressources
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation du programme de travaux pour la construction d’un nouveau bassin de lixiviats sur l’installation de Stockage de Déchets non Dangereux de l’Arbois et l’étanchéification des bassins existants
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Cycle de l'eau et assainissement
Rapporteur : Frédéric GUINIERI
Objet
Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative à la réalisation de travaux de DECI par la Commune de Bouc-Bel-Air
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau
Délibération du 30/09/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Collecte et traitement des déchets
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation du programme de travaux pour la requalification de la voie d'accès et de l'entrée de l'Installation de Stockage des Déchets non Dangereux de l'Arbois
Résumé
Environnement, cadre de vie, développement durable, déchets et cycle de l'eau