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Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation des primes et indemnités pour les agents hors RIFSEEP

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Mise à disposition de salles dans le cadre des élections municipales de 2026

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Définition des cycles de travail spécifiques pour certains postes au regard des nécessités de service (additif n°15)

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Durée et organisation du temps de travail des fonctions assujetties à des sujétions particulières de la Métropole Aix-Marseille-Provence Reconnaissance et qualification de la bonification relative à la délibération n° FAG 153-4970/18/CM du 13 décembre 2018 - (additif n°9)

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Régie métropolitaine d'Action Sociale - Modifications du Règlement Intérieur et de la liste des membres du Conseil d'Exploitation.

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association Saisis ton Kairos pour l'année 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°10539

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association Rencontres Cinématographiques d'Aix-en-Provence - Approbation d'une convention - MGDIS n°9867

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Attribution de subventions inférieures à 23 000 euros au titre de l'exercice 2025 - Compétence MER - GEMAPI

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique au Syndicat mixte GIPREB - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n°11397

Résumé

Délibération du 26/06/2025

Publiée le : 27/06/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Didier REAULT

Objet

Attribution des subventions dans le cadre de l'appel à projet "Sensibilisation des usagers et des acteurs du littoral aux enjeux du Contrat de Baie" - Approbation des avenants aux conventions

Résumé