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Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la copropriété "Les hauts de Montolivet" de trois bandes de terrain à détacher des parcelles cadastrées 816 C 142, 146 et 147 situées 141 Avenue de Montolivet, nécessaires à l'élargissement de l'avenue de Montolivet à Marseille 4ème arrondissement

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la société SCI 2000 d'une partie de la parcelle cadastrée CT 1384 sise les Paluds à Aubagne nécessaire au projet de voie verte intégrée au Bus à Haut Niveau de Service entre Aubagne et Gémenos

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit entre l'Etat, Ministère de la Justice, et la Métropole Aix-Marseille-Provence concernant le Bâtiment 1 Tribunal de Proximité 42 avenue de la Paix à Martigues

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'un échange sans soulte d'une emprise de terrain nu à détacher de la parcelle CT1822 en contrepartie d'une emprise de terrain nu de même superficie à détacher de la parcelle CT1820 et acquisition d'une partie de la parcelle CT 1818 propriété de la société Leroy Merlin situées au sein de la zone de la Martelle à Aubagne en vue du projet de voie verte intégrée au Bus à Haut Niveau de Service entre Aubagne et Gémenos

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la SNC Villenova de trois parcelles cadastrées 863 P 572,580, 592 et de deux bandes de terrain à détacher des parcelles cadastrées 863 P 579 et 618 situées 22 Route de la Treille, nécessaire à une création de voie à Marseille 11ème arrondissement

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la société Decathlon d'une partie des parcelles cadastrées CT 1563 et 1456 dans la zone de la Martelle à Aubagne nécessaires au projet de Bus à Haut Niveau de Service entre Aubagne et Gémenos

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la société Boulanger d'une partie des parcelles cadastrées CT 1446 et 1559 dans la zone de la Martelle à Aubagne nécessaires au projet de Bus à Haut Niveau de Service entre Aubagne et Gémenos

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la société Tetobaroc d'une partie de la parcelle cadastrée CT 1752 sise les Paluds à Aubagne nécessaire au projet de Bus à Haut Niveau de Service entre Aubagne et Gémenos

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation des avenants n°1 et 2 à la Convention Cadre des Centres Sociaux (CCCS) 2024-2027 et de son Schéma Directeur de l'Animation de la Vie Sociale (SDAVS)

Résumé

Délibération du 06/10/2025

Publiée le : 07/10/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec Aglaé Events

Résumé