Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention relative aux modalités de gestion de la billetterie en gares routières d'Aix-en-Provence, Marseille Saint-Charles et de l'aéroport pour le réseau de transport de car de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Déclassement d'une emprise du domaine public routier métropolitain à usage de parking à l'angle du Boulevard Bouge et de la Rue de Marathon dans le 13ème arrondissement de Marseille (13013) dans le cadre du programme de renouvellement urbain de Malpassé
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du protocole indemnitaire avec la société KEOLIS autocars de Provence relatif au marché ligne c615 "établissements de Gardanne"
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation du protocole indemnitaire avec la société Keolis autocars de Provence relatif au marché ligne C616 "Saint Savournin, Cadolive, Peypin, La Destrousse, Belcodène, la Bouilladisse vers Fuveau et Gréasque"
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de cession des ex-voies départementales avec la commune d'Aix-en-Provence - Annule et remplace la délibération MOB-040-17845/25/BM
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de délégation de la compétence "entretien de la voirie métropolitaine" entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Saint Zacharie
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation de l'avenant 1 à la convention de délégation de compétence avec la commune des Pennes Mirabeau, au titre de la compétence "entretien de la voirie supportant la circulation d'un transport collectif en site propre"
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de cession des ex-voies départementales avec la commune d'Alleins - Annule et remplace la délibération MOB-043-17848/25/BM
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de cession des ex-voies départementales avec la commune de Martigues - Annule et remplace la délibération MOB-42-17847/25/BM
Résumé
Délibération du 15/12/2025
Publiée le : 17/12/2025
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°3 à la convention avec Marseille Events relative à la fin de la mise à disposition de places de stationnement au sein du Parc Chanot à Marseille pour l'opération d'extension du tramway T3
Résumé